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Séance du 26/05/2016

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 26/05/2016

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Comptes annuels pour 2015 du C.P.A.S. – Approbation.

2. Modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire pour 2016 du C.P.A.S. – Approbation.

3. Comptes annuels de la Zone de Police pour 2015 - Présentation par Madame l'échevine-déléguée aux fonctions de bourgmestre du rapport établi en application de l'article 34 2° de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à 2 niveaux.

4. Comptes annuels de la Zone de Police 2015 - Approbation.

5. Vote des modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire au budget de la Zone de Police pour l'exercice 2016 – Approbation.

6. Présentation par le Collège communal du rapport sur la gestion des finances communales pour 2015, établi en application de l'article L1122-23 du code de la démocratie locale et de la décentralisation.

7. Comptes annuels 2015 - Approbation.

8. Vote des modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire au budget communal pour l'exercice 2016.

9. Compte pour 2014 de la fabrique d'église Saint Etienne - Correction de la décision du 24 mars 2016 (4ème objet).

10. Compte pour 2014 de la fabrique d'église Saint Joseph - Approbation.

11. Compte pour 2014 de l'église protestante (EPUB) - Approbation.

12. Budget pour 2015 de la fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

13. Modification budgétaire pour 2015 de la fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

14. Modification budgétaire pour 2015 et compte pour 2015 de l'Eglise protestante (EPUB) – Prorogation du délai pour statuer.

15. Compte pour 2015 de la fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

16. Compte pour 2015 de la fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation.

17. Compte pour 2015 de la fabrique d'église de la Vierge des Pauvres - Approbation.

18. Compte pour 2015 de la fabrique d'église Saint Joseph – Prorogation du délai pour statuer.

19. Budget pour 2016 de la fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

20. Budget pour 2016 de la fabrique d’église Saint Joseph – Approbation.

21. Déclassement et vente d’une partie du domaine public d'une superficie mesurée de 21.97 m² située au droit de la parcelle cadastrée 9ème division section a n° 279 g2 sise Thier Beauduin – Décision.

22. Acquisition pour cause d’utilité publique d’un ensemble immobilier, rue du village n° 5 à 4400 Flémalle, cadastré 1ère division, section B, n° 653W et section B, n° 653V, pour une superficie mesurée de 2.678 m² - Décision.

23. Marché public de fournitures pour l'acquisition de mobilier scolaire destiné à différentes classes des écoles communales - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

24. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école maternelle communale autonome, implantation sise rue des Aubépines, 12/1 - Décision.

25. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école communale de Flémalle-Haute I, implantation sise rue Houlbouse, 81 - Décision.

26. Marché public de fournitures pour le remplacement du central téléphonique - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

27. Rénovation du complexe sportif "L. Melin", rue du Passage d'Eau n°4 - Marché public de travaux - Lot 1 : Gros-oeuvre - stabilité - toitures. - Approbation du décompte final et demande de libération du solde du subside auprès d'Infrasport.

28. Opération de rénovation urbaine du quartier de Souxhon, Phase 3 « Cour Bottet » - Construction de 5 logements et d’une zone de stationnement – Marché public de travaux – Adjudication publique – Lot unique – Approbation du décompte final du projet.

29. Marché public de fournitures pour l'acquisition d'un camion pour le service des travaux - département festivités – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

30. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue Louis Legrand - Approbation
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31. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue de la Fabrique - Approbation

32. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aux Prairies – Approbation.

33. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue de l'Industrie - Approbation

34. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Voye d'Ipe – Approbation.

35. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Au Pairay - Approbation

36. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Grand Trihe - Approbation

37. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Grand Place - Approbation

38. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue Maréchal Foch - Approbation

39. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Trou du Loup - Approbation

40. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue du Beau Site - Approbation

41. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Les XV Bonniers - Approbation

42. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue Gotte - Approbation

43. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue Abbé Boland - Approbation

44. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue Jules Beaumont - Approbation

45. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue Pré Mottard - Approbation

46. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Place de la Liberté - Approbation

47. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Les Marnières - Approbation

48. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Place Wauthier - Approbation

49. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue Hestreu - Approbation

50. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue des Masuirs - Approbation

51. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Rue du Val - Approbation

52. Inventaire des logements publics en Wallonie - Commune de Flémalle - Décision.

53. Rapport annuel 2015 de la commission locale pour l’énergie - Prise d’acte.

54. Désignation de deux représentants à l'Assemblée générale de l' ASBL Centre Wallon d'Art Contemporain - C.W.A.C.

55. Proposition de désignation d'un administrateur au sein de l'A.I.D.E. - Décision.

56. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l'AIDE du 20 juin 2016

57. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire de l' AIDE - du 20 juin 2016.

58. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l’association intercommunale IMIO du 02.06.2016.

59. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de l’association intercommunale IMIO du 02.06.2016.

60. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de L'IILE-SRI du 20 juin 2016.

61. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire de l'IILE-SRI - du 20 juin 2016.

62. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de la C.I.L.E du 16 juin 2016

63. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de INTRADEL du 23 juin 2016.

64. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire de INTRADEL du 23 juin 2016.

65. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du centre hospitalier régional de la citadelle du 17 juin 2016

66. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du Centre Hospitalier Régional de la Citadelle du 17 juin 2016

67. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l'A.I.S.H du 27 juin 2016.

68. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de INTERSENIORS du 27 juin 2016

69. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de NEOMANSIO du 23 juin 2016

70. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire de NEOMANSIO - du 23 juin 2016.

71. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de ECETIA Intercommunale du 28 juin 2016

72. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de ECETIA Finances du 28 juin 2016.

73. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire de ECETIA Finances -du 28 juin 2016.

74. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de ECETIA Collectivités du 28 juin 2016

75. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire de ECETIA Collectivités du 28 juin 2016

76. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de la SPI du 28 juin 2016

77. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire de la SPI du 28 juin 2016.

78. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de PUBLIFIN du 24 juin 2016

79. Approbation de la lettre de mission du chef de corps de la zone de police de Flémalle (5282) – Décision

80. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

 

81. Prolongation de la période de stage d'un agent technique chef pour une période de six mois – Décision.

82. Prolongation du stage de nomination d'un agent technique chef – Décision.

83. Démission d'un Contremaître en chef en date du 31 octobre 2016 en vue de sa mise à la pension - Décision.

84. Nomination à titre définitif d'une maîtresse spéciale de religion protestante à raison de 4 périodes par semaine - Décision.

85. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à mi-temps - Décision.

86. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à temps plein - Décision.

87. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à temps plein - Décision.

88. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d'une institutrice primaire - Avis.

89. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d'une institutrice primaire - Avis.

90. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d'une maîtresse spéciale d'éducation physique - Avis.

91. Octroi d'un congé pour exercer une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à une maîtresse spéciale de psychomotricité nommée à titre définitif (détachement décret du 12 juillet 1990) - Décision.

92. Démission de ses fonctions d’une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle nommée à titre définitif - Acceptation.

93. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire - Décision

94. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 avril 2016 – Décision.

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

L’Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre,

(s) P. VRYENS

(s) S. THEMONT