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Séance du 25/02/2016

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 25/02/2016

 

L’ordre du jour est repris ci-dessous.


SEANCE PUBLIQUE

1. Délibération du 15 décembre 2015 par laquelle le CPAS de Flémalle décide d'adhérer à l'Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (IMIO) par une prise de participation au capital de ladite intercommunale – Tutelle d'approbation.

2. Cession à l'a.s.b.l. Agence Locale pour l'Emploi (ALEm) des parts détenues dans l'entreprise d’insertion en titres-services "INSER’NET" s.c.r.l. à finalité sociale – Décision.

3. Compte pour 2014 de la Fabrique d’église Notre-Dame de Bon Secours – Approbation.

4. Retrait de la délibération du 17/12/2015 – 19ème objet (i) – Budget pour 2015 de la Fabrique d’église Saint-Etienne.

5. Financement alternatif d'investissements de type "Bâtiments" – Plan Trottoirs 2012 – Etude et travaux d'aménagements de cheminements piétons sécurisés rues Jean Perée et Vieille Fosse – Convention relative à l’octroi d'un emprunt C.R.A.C. de 93.357,35 Euros conclu dans le cadre des décrets relatifs aux travaux subsidiés.

6. Acquisition de trois serveurs destinés aux services communaux – Décision.

7. Révision des plans communaux d'aménagement n° 2a, 2b, 2c et 5 de Mons-lez-Liège – Adoption définitive du dossier de révision – Décision.

8. Déclassement de l’espace public sis à l’angle de la Grand’Route et de la rue Maréchal Foch non cadastré, en vue de son incorporation dans le domaine privé communal – Décision.

9. Définition de l’étendue, des conditions d’octroi et des modalités de contrôle de l’utilisation des subventions en numéraire non nominatives au budget 2016 – Décision.

10. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école communale de Flémalle-Grande I, implantation sise rue des Priesses, 9 – Décision.

11. Travaux de rénovation des ascenseurs – Marché public de travaux – Admission de dépense en application de l'art. 1311-5 al. 2 du code de la démocratie locale et de la décentralisation.

12. Opération de rénovation urbaine de Chokier – Honoraires de l'auteur de projet pour l'aménagement du rez-de-chaussée de l'immeuble sis Chaussée de Chokier 74 – Résolution en vue de pourvoir à la dépense en application de l'art. 1311-5 al. 1 du code de la démocratie locale et de la décentralisation.

13. Travaux aux édifices du culte – Eglise Saint Pierre et Paul – Rénovation des verrières extérieures protégeant les vitraux – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

14. Travaux de rénovation de la toiture et des corniches de la crèche d'Ivoz – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

15. Environnement – Mandat à l’intercommunale INTRADEL pour mener des actions de prévention et de sensibilisation au cours de l’année 2016.

16. Administration des bois et forêts de la commune – Vente de coupes de bois de gré à gré – Contrat n° 10674.

17. Marché public de travaux d'égouttage et de réfection générale de la rue de l'Arbre Saint-Michel – Approbation du décompte final.

18. Permis unique pour l'évacuation du terril de la Héna – Mise en place d'un comité de suivi concernant la sécurité et la stabilité du terril – Décision.

19. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

1. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

2. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

3. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

4. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

5. Octroi d’un congé pour prestations réduites pour cause de maladie à un membre du personnel enseignant – Décision.

6. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d’une institutrice maternelle – Avis.

7. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 janvier 2016 – Décision.
 

 

 PAR LE COLLEGE :


 Le Directeur général,                                 L’Echevine déléguée aux
                                                                        fonctions de Bourgmestre,
 (s) P VRYENS                                             (s) S. THEMONT