• Imprimer
  • Envoyer par email

Séance du 28/01/2016

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 28/01/2016

 

L’ordre du jour est repris ci-dessous.


SEANCE PUBLIQUE

1. Procès verbal de vérification de l’encaisse de la Zone de police pour le quatrième trimestre 2015 - Application de l’art 74 de l’Arrêté royal du 5 septembre 2001 portant sur le règlement général de la comptabilité de la Zone de Police - Prise de connaissance.

2. Vérification de l'encaisse communale pour le quatrième trimestre 2015 – Application de l’article 77 du règlement général de la comptabilité communale du 5 juillet 2007 - Prise de connaissance.

3. Délégation de compétence au Collège Communal en matière de marchés publics en application de l’article L1222-3 §§ 2 et 3 CDLD – Décision.

4. Cession gratuite de la SPI à la commune de Flémalle pour incorporation dans le domaine public de l’équipement général des infrastructures du zoning industriel de l’Arbre Saint Michel – Décision.

5. Mise en œuvre d’une politique de développement urbanistique du plateau des Trixhes - Elaboration d’un rapport urbanistique et environnemental dans le cadre de l’application de l’article 18 ter du C.W.A.T.U.P.

6. Opération de rénovation urbaine, sise rue de l'Hôtel Communal à Mons-lez-Liège - Marché public de travaux pour la réalisation de la phase 1 - Approbation du dossier complet de mise en adjudication et choix du mode de passation.

7. Adoption de règles complémentaires au statut du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidié de l’enseignement officiel subventionné applicables aux agents temporaires non prioritaires ayant postulé dans l'enseignement communal flémallois - Décision.

8. Plan d'investissement communal 2013-2016 - Marché public de travaux pour l’égouttage et la réfection de la rue de l’Arbre Saint Michel – Phase 2 - Approbation des conditions et choix du mode de passation.

9. Plan d'Investissement 2013-2016 - Marché public de travaux pour la rénovation et l’extension du parking de l’école communale "Régis Genaux" et de la crèche "Le jardin des petits" - Approbation des conditions et choix du mode de passation.

10. Marché public de travaux pour l'aménagement des douves de l'hôtel communal - Approbation des conditions et choix du mode de passation.

11. Marché public de travaux pour le réaménagement du parking rue E. Doneux - Approbation des conditions et choix du mode de passation.

12. Règlements complémentaires sur la circulation routière : Rue Elva, E’ Tiyou, Avenue du Gros Chêne, Rue Emile Royer, Rue Rouffa, Rue Maréchal Joffre.

13. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

1. Nomination en stage d’un chef de bureau technique pour le service des bâtiments – Décision.

2. Promotion à l’essai d’un chef de bureau administratif pour le service des finances – Décision.

3. Promotion à l’essai d’un ouvrier qualifié pour le service de l’enseignement – Décision.

4. Mise en disponibilité pour maladie d’une auxiliaire d’administration – Décision.

5. Mise en disponibilité pour maladie d’un ouvrier manœuvre pour travaux lourds – Décision.

6. Mise à la pension d’un Ouvrier qualifié au 1er décembre 2016 – Décision.

7. Démission et mise à la retraite, pour inaptitude physique, d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Acceptation.

8. Démission et mise à la retraite d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Acceptation.

9. Démission et mise à la retraite d’un maître spécial de religion islamique nommé à titre définitif – Acceptation.

10. Octroi d’un congé pour prestations réduites pour cause de maladie à un membre du personnel enseignant (prolongation) - Décision.

11. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

12. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 décembre 2016 – Décision.
 

 

 PAR LE COLLEGE :


 Le Directeur général,                                 L’Echevine déléguée aux
                                                                        fonctions de Bourgmestre,
 (s) P VRYENS                                             (s) S. THEMONT