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Séance du 19/11/2015

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 19/11/2015


SEANCE PUBLIQUE

1. Modifications budgétaires n° 2 des services ordinaire et extraordinaire pour 2015 du C.P.A.S. – Approbation.

2. Prise à charge des Fonds communaux de 25 périodes de cours destinées à assurer la mise en œuvre de l’encadrement pédagogique alternatif, du 1er janvier 2016 eu 30 juin 2016.

3. Vérification de la caisse communale du troisième trimestre 2015 – Application de l’article 77 du règlement général de la comptabilité communale du 5 juillet 2007 - Prise de connaissance.

4. Comptes pour 2013 de diverses Fabriques d’églises – Avis.

5. Budgets pour 2014 de diverses Fabriques d’églises – Avis.

6. Article L1124-40 § 4 du code de la démocratie locale et de la décentralisation – Rapport du Directeur financier sur l’exécution de sa mission de remise d’avis – Communication.

7. Désignation d’observateurs au sein des sociétés suivantes :
a) ASBL Centre communal des Jeunes
b) ASBL Centre Culturel de Flémalle

8. Plan Lumière – Programme 2015 – Marché public de travaux - Mise en application de la relation « in-house » avec la société RESA pour la rénovation de l’éclairage de la place du Village et de la mise en valeur du pignon du Grand Place 1 au plateau des Trixhes – Décision.

9. Plan Lumière – Programme 2015 – Partenariat avec l'A.I.D.E pour la mise en valeur de la station de pompage n° 3 sise quai du Halage - Approbation.

10. Marché public de fournitures pour acquisition de matériel divers pour l'organisation de manifestations – Approbation des conditions et choix du mode de passation.

11. Marché public de travaux pour la construction d’un ossuaire et de cinq cavurnes au cimetière « A la Fontaine » et la construction d’un ossuaire au cimetière des « Tapeines » - Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Primes communales « Eco-Logis » - Modification du règlement d’octroi et introduction de 2 nouvelles primes : mise en conformité électrique et assèchement des murs.

13. Signature de la Convention des Maires et adhésion à la structure proposée par la Province de Liège dans le cadre de la campagne POLLEC 2 - Décision.

14. Fonds d’investissement à destination des communes – Modification n° 2 du plan d’investissement 2013-2016.

15. Administration des bois et forêts de la commune – Vente au rabais de coupes de bois - Ratification de la décision du Collège communal du 30 octobre 2015.

16. Marché public de travaux pour l’élagage et/ou l’abattage d’arbres – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

17. Règlement de sécurité, de salubrité et de police dans les lieux accessibles au public – Approbation – Décisions.

18. Urbanisme – Abrogation du plan communal d’aménagement n° IV approuvé par arrêté royal du 11 décembre 1954 – Décision.

19. Urbanisme – Abrogation du plan communal d’aménagement n° II du quartier de Profondval approuvé par arrêté du Régent du 8 décembre 1948 – Décision.

20. Marché public de fourniture pour l’acquisition de chaises d’accueil pour l’échevinat de l’aménagement du territoire et du développement territorial - Choix du mode de passation et approbation du cahier spécial des charges -  Décision.

21. Agence de développement local (ADL):
a) Composition du Comité de pilotage – Information.
b) Plan d’actions 2015-2017 – Approbation.

22. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la SCFS INSER’NET du 26.11.2015.

23. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l'IILE-SRI (LIEGE ZONE 2) du 14.12.2015.

24. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée stratégique de l’A.I.D.E. du 14.12.2015.

25. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de l’A.I.D.E. du 14.12.2015.

26. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la SPI du 15.12.2015.

27. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la SPI du 15.12.2015.

28. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’ECETIA Intercommunale du 15.12.2015.

29. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’ECETIA Finances du 15.12.2015.

30. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’ECETIA Collectivités du 15.12.2015.

31. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de NEOMANSIO du 16.12.2015.

32. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’AISH Bois de l’Abbaye du 16.12.2015.

33. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l'Association Intercommunale de Traitement des Déchets Liégeois – INTRADEL – du 17.12.2015.

34. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de l'Association Intercommunale de Traitement des Déchets Liégeois – INTRADEL – du 17.12.2015.

35. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la C.I.L.E. du 17.12.2015.

36. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la C.I.L.E. du 17.12.2015.

37. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du CHR Citadelle du 18.12.2015.

38. Déclaration de caution solidaire en vue de garantir le remboursement des emprunts contractés par l'A.I.S.H. pour le financement des investissements dans son plan stratégique - Décision.

39. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

40. Nomination à titre définitif d’un brigadier-chef – Décision.

41. Prolongation du stage de nomination d’un agent technique chef – Décision.

42. Prolongation du stage de nomination d’un agent technique chef – Décision.

43. Mise en disponibilité pour maladie d’un ouvrier qualifié – Décision.

44. Démission et mise à la pension pour inaptitude physique définitive d’un ouvrier qualifié au 1er novembre 2015 – Ratification.

45. Démission et mise à la pension pour inaptitude physique définitive d’un ouvrier qualifié au 1er novembre 2015 – Ratification.

46. Mise en disponibilité pour maladie d’un employée d’administration – Ratification.

47. Octroi d’un congé pour mission à une institutrice primaire nommée à titre définitif - Décision.

48. Rappel provisoire en activité de service d’une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle, mise en perte partielle de charge, en qualité d’institutrice primaire.

49. Réaffectation d’une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle, mise en perte partielle de charge, en qualité de maîtresse spéciale de morale non confessionnelle dispensant l’encadrement pédagogique alternatif.

50. Octroi d’un congé pour prestations réduites pour cause de maladie à un membre du personnel enseignant - Décision.

51. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

52. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 octobre 2015 – Décision.

 

 PAR LE COLLEGE :


 Le Directeur général,                                 L’Echevine déléguée aux
                                                                        fonctions de Bourgmestre,
 (s) P VRYENS                                             (s) S. THEMONT