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Séance du 28/05/2015

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 28/05/2015


SEANCE PUBLIQUE

 

1. Coopération internationale communale – Partenariat entre la commune de Flémalle et la commune de N'Djili (RDC) – Bilan 2014 et perspectives d'avenir – Présentation par les agents en charge du projet.

2. Modifications budgétaires pour 2012 de diverses Fabriques d’églises – Avis.

3. Comptes pour 2009 et 2012 de diverses Fabriques d’églises – Avis.

4. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école de Flémalle-Haute II, implantation sise les XV Bonniers, 35/1 – Décision.

5. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école de Flémalle-Grande II, implantation sise rue du Xhorré, 1 – Décision.

6. Construction de 28 caveaux 2 corps au cimetière des Awirs – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

7. Construction d’une crèche de 36 lits sur le plateau des Trixhes à Flémalle – Marché public de travaux – Adjudication publique en 4 lots distincts – Approbation du décompte final du projet.

8. Construction d’une crèche de 54 lits sur le site de la Houillère à Flémalle – Marché public de services pour une mission complète d'architecture – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

9. Marché public de fournitures pour l’acquisition d’outillages spécifiques destinés au service des bâtiments – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

10. Plan d'Investissement 2013-2016 – Marché public de services pour l’étude des travaux de rénovation et d’extension du parking de l’école du Houlbouse (Régis Genaux) – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

11. Environnement – Mandat à l’intercommunale INTRADEL pour mener des actions de prévention et de sensibilisation au cours de l’année 2015.

12. Urbanisme – Abrogation du plan communal d’aménagement n° 19 dit « de la rue du Maréchal Foch » approuvé par arrêté royal du 23 juin 1976 – Décision.

13. Urbanisme – Abrogation du plan communal d’aménagement n° V3 dit « plateau des Trixhes unités 2,3 et 4 » approuvé par arrêté royal du 1 juin 1953 – Décision.

14. Urbanisme – Abrogation du plan communal d’aménagement n°VII bis dit « plateau des Trixhes» approuvé par arrêté du Régent du 14 décembre 1949 et révisé par arrêtés royaux des 28 février 1962 et 24 septembre 1969 – Décision.

15. Urbanisme – Révision des plans communaux d’aménagement n°s 2a, 2b, 2c et 5 de Mons-lez-Liège – Approbation du dossier modifié en fonction des remarques reçues dans le cadre de l’enquête publique et de l’avis du fonctionnaire délégué – Décision.

16. Cession à la ville de Seraing de l'unique part détenue dans le capital de la s.c.r.l. PUBLILEC – Décision.

17. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’AIDE du 15.06.2015.

18. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l'I.I.L.E. du 15.06.2015.

19. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour des assemblées générales extraordinaire et statutaire d’INTER-REGIES du 18.06.2015.

20. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la CILE du 18.06.2015.

21. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de la SPI du 22.06.2015.

22. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d’Ecetia Intercommunale SCRL  du 23.06.2015.

23. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d’Ecetia Collectivités SCRL  du 23.06.2015.

24. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’INTRADEL du 25.06.2015.

25. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’assemblée générale statutaire du Centre Hospitalier Régional de la Citadelle du 26.06.2015.

26. Rapport annuel 2014 de la commission locale pour l’énergie - Prise d’acte.

27. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

 

28. Décision de l'office médico-légal - Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police.

29. Décision de l'office médico-légal - Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un membre du personnel de police - CALOG – Attribution d’une rente.

30. Décision de l'office médico-légal - Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police et procédure de récupération devant les tribunaux.

31. Démission et mise à la retraite d’un inspecteur de police pour atteinte de limite d’âge - Accord de principe – Décision.

32. Décision de l'office médico-légal - Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police – Attribution d’une rente.

33. Réduction des prestations d’un maître spécial d’éducation physique désigné à titre temporaire.

34. Mise en perte partielle de charge, à raison de 2 périodes par semaine, à partir du 1er mai 2015, d’un maître spécial de religion islamique – Décision.

35. Octroi d’un congé pour prestations réduites pour cause de maladie à un membre du personnel enseignant - Décision.

36. Réduction des prestations d’une institutrice maternelle désignée à titre temporaire – Décision.

37. Octroi d’un congé pour prestations réduites pour cause de maladie à un membre du personnel enseignant - Décision.

38. Réduction des prestations d’une institutrice maternelle désignée à titre temporaire – Décision.

39. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle, dans le cadre d’un congé parental, à une institutrice maternelle nommée à titre définitif - Avis.

40. Octroi d’un congé pour exercer une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle nommée à titre définitif - Décision.

41. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

42. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 avril 2015 – Décision.

 

 PAR LE COLLEGE :


 Le Directeur général,                                 L’Echevine déléguée aux
                                                                        fonctions de Bourgmestre,
 (s) P VRYENS                                             (s) S. THEMONT