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Séance du 28/05/2014

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 28/05/2014


SEANCE PUBLIQUE

1. Comptes annuels pour 2013 du C.P.A.S. – Approbation.

2. Modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire pour 2014 du C.P.A.S. – Approbation.

3. Comptes annuels de la Zone de Police pour 2013 – Présentation par Madame la Bourgmestre du rapport établi en application de l’article 34 2° de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à 2 niveaux.

4. Comptes annuels de la Zone de Police pour 2013 – Approbation.

5. Vote des modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire au budget de la Zone de police pour 2014 – Approbation.

6. Présentation par le Collège communal du rapport sur la gestion des finances communales pour 2013, établi en application de l’article L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

7. Comptes annuels pour 2013 – Approbation.

8. Vote des modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire au budget communal pour l'exercice 2014.

9. Mainlevée du cautionnement du Directeur financier – Absence de litige.

10. Modification de la composition des commissions du conseil communal (article 45 du règlement d’ordre intérieur) – Décision.

11. Modification de la composition du Conseil d’administration de la régie autonome Centre Sportif Local – CSL – Décision.

12. Désignation d’un délégué à l’assemblée générale de l’ASBL Eclecta – Décision.

13. Désignation d’observateurs dans diverses sociétés – Décision.

a) ASBL Centre Wallon d’Art Contemporain
b) ASBL Préhistosite
c) ASBL Eclecta

14. Opération de Rénovation Urbaine de Mons-lez-liège, rue de l’Hôtel communal – Approbation de l’arrêté de subvention provisoire 2014 et de la convention l’accompagnant – Décision.

15. Petit patrimoine populaire wallon – Rénovation de la « pyramide COOLS » sise dans le parc communal – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Sollicitation préalable d’une intervention financière de la Région Wallonne – Décision.


16. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel, à l’école communale de Flémalle-Grande II, implantation sise rue du Xhorré, 1 - Décision.

17. Maintenance extraordinaire des bâtiments communaux – Divers travaux de menuiserie dans les bâtiments communaux – Marché public de travaux – Reconduction.

18. Maintenance extraordinaire des bâtiments communaux - Entretien des corniches et des toitures dans divers églises et presbytères – Marché public de travaux – Reconduction.

19. Police locale – Cadre administratif et logistique – Précisions.

20. Police locale – Appel à candidature d’un commissaire de police dans le cadre de la mobilité.

21. Police locale – Appel à candidature d’un inspecteur principal pour le SGS dans le cadre de la mobilité.

22. Question posée par M.PERRIN, Conseiller communal, en vertu de l’article L1122-10 § 3 du Code de la Démocratie : Gestion et programme d’activité de l’asbl ECLECTA.

23. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

24. Autorisation d’ester en justice concernant un logement insalubre sis Grand’Route n° 397 à Flémalle – Décision.

25. Démission et mise à la retraite d’une chef de service administratif au 1er juillet 2014 – Décision.

26. Octroi d’un congé pour prestations réduites pour cause d’accident de travail à un membre du personnel enseignant – Décision.

27. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

28. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 avril 2014 – Décision.

 

 PAR LE COLLEGE :


Le Directeur général,        La Bourgmestre,
 (s) P. VRYENS                   (s) I. SIMONIS