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Séance du 27/02/2014

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 27/02/2014


SEANCE PUBLIQUE

1. Marché public de fournitures pour l’acquisition de matériel informatique destiné aux services communaux – Choix du mode de passation et fixation des conditions.

2. Marché public de fournitures pour l’acquisition de logiciels informatiques destinés aux services communaux – Choix du mode de passation et fixation des conditions.

3. Acquisition de deux défibrillateurs externes automatisés (DEA) – Décision.

4. Modification de la composition des commissions du conseil communal (article 44 du règlement d’ordre intérieur) – Décision.

5. Vente publique de l’immeuble sis rue de l’Ermitage n°4 à 4400 FLEMALLE, cadastré 1ère division, section A, n°455R, d’une superficie de 150 m² – Décision.

6. Vente publique de l’immeuble sis rue de l’Ermitage n° 14 à 4400 FLEMALLE, cadastré 1ère division, section A,  partie des n°S  463a et 465C, d’une superficie de 287 m² – Décision.

7. Vente de gré à gré sans publicité de l’immeuble sis chaussée d’Ivoz n° 11 à 4400 FLEMALLE, cadastré 3ème division, section c,  n°58x, d’une superficie de 280 m² – Décision.

8. Vente de gré à gré sans publicité d’une partie de la parcelle communale, cadastrée 1ère division, section B, n° 158L2 (partie), d’une superficie de 181 m², sise à côté de la propriété sise rue Elva 79 à 4400 FLEMALLE – Décision.

9. Vente de gré à gré sans publicité de la parcelle communale sise à l’angle des avenues T. Gonda  et de la Chapelle n° 1 / 2 à 4400 FLEMALLE cadastrée 1ère division, section A, n° 684 W2 d’une superficie de 210,38 m² – Décision.

10. Désignation de représentants au sein de l’assemblée générale de l’a.s.b.l. ECLECTA – Décision.

11. Proposition de désignation de représentants du Conseil communal au sein de l'a.s.b.l. ECLECTA – Décision.

12. A.s.b.l. ECLECTA – Contrat de gestion en application de l’article L1234-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation – Approbation.

13. Définition de l’étendue, des conditions d’octroi et des modalités de contrôle de l’utilisation des subventions en numéraire non nominatives au budget 2014 – Décision.

14. Plan de cohésion sociale 2014-2019 – Formulaire définitif – Ratification de la délibération du Collège communal du 14.02.2014.

15. Marché public de fournitures pour l’acquisition de mobilier scolaire pour les classes maternelles de l’école Régis Genaux – Fixation des conditions et choix de mode de passation.

16. Marché public de fournitures pour l’acquisition de systèmes de projection interactifs pour diverses écoles – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

17. Mise en conformité des installations sanitaires dans divers bâtiments communaux – Marché public de Travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

18. Travaux de remplacement chaudière et désamiantage à la Châtaigneraie (CWAC) - Marché public de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

19. Question posée par Monsieur Dominique PERRIN, Conseiller communal, en vertu de l’article L1122-10 § 3 CDLD : Nombre de demandeurs d’emploi exclus du chômage dès janvier 2015 – Conséquence pour Flémalle.

20. Informations diverses du Collège communal.
 

 

HUIS CLOS

21. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

22. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

23. Mise à la pension temporaire anticipée pour raisons médicales, d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Acceptation.

24. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

25. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 janvier 2014 – Décision.

 

 

 PAR LE COLLEGE :


Le Directeur général,        La Bourgmestre,
 (s) P. VRYENS                   (s) I. SIMONIS