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Séance du 30/01/2014

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 30/01/2014


SEANCE PUBLIQUE

1. Vérification de caisse de la zone de police du quatrième trimestre 2013 – Prise de connaissance.

2. Vérification de la caisse communale du quatrième trimestre 2013 – Prise de connaissance.

3. Modification des statuts administratif et pécuniaire du personnel communal non-enseignant – Décision.

4. Infrastructures communales – Réfection du complexe sportif L. Melin, rue du Passage d’Eau 4 – Marché public de travaux – Mesures d’office à l’encontre d’une entreprise - Marchés pour compte (PNSP) et consultation d’entreprises – Prise d’acte de la résolution du Collège communal du 27 décembre 2013 (34ème objet) – Article L1222-3 al 3 du CDLD.

5. Opération de rénovation urbaine du quartier de Souxhon, Phase 3 « Cour Bottet » - Construction de 5 logements et d’une zone de stationnement - Marché public de travaux - Adjudication publique – Lot unique – Avenant 02 : approbation.

6. Mise en œuvre du programme stratégique transversal en matière de stratégie et de développement – Plan Lumière de Flémalle – Approbation.

7. Demande en permis d’urbanisme impliquant la construction d’une voirie entre les Bocages et la rue Bois Garguenne – Application des articles 129 ET 129BIS du C.W.A.T.U.P.E. – Prise de connaissance des résultats de l’enquête publique réalisée du 13 au 30 septembre 2013 – Adoption du tracé de l’alignement de la voirie à créer – Décision.

8. Marché public de fournitures pour l’acquisition de chaises pour festivités – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

9. Marché public de fournitures pour l’aménagement d’espaces de convivialité à la Plaine du Xhorré – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

10. Mise en conformité des installations électriques dans divers bâtiments communaux et placement de luminaires économiques – PHASE 4 - Marché public de Travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

11. Honoraires et travaux de maintenance extraordinaire dans divers bâtiments communaux – Démolition et évacuation des modules préfabriqués du site de l’ancienne école du Centre – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

12. Honoraires pour travaux dans le cadre du PPT 2014 – Réfection de l’Ecole du Gros-Chêne – Marché public de services – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

13. Marché public de fournitures pour l’acquisition de véhicules pour divers services - Approbation des conditions et du mode de passation.

14. Plan triennal 2010-2012 – Marché public de travaux pour la réfection générale de la rue Louis Pasteur et du sentier du Greffier – Approbation du décompte final.

15. Marché public de travaux pour la réfection de diverses voiries – Programme 2011 - Approbation du décompte final.

16. Police locale – Cadre administratif et logistique – Mobilité – Appel à candidatures.

17. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

18. Décision de l’Office médico-légal – Accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police – Date de consolidation corrigée.

19. Décision de l’Office médico-légal – Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police.

20. Décision de l’Office médico-légal – Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police.

21. Mise en disponibilité pour maladie d’un Ouvrier qualifié - Décision.

22. Mise en disponibilité pour maladie d’un Ouvrier manœuvre pour travaux lourds - Décision.

23. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif - Décision.

24. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

25. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 décembre 2013 – Décision.
 

 

 PAR LE COLLEGE :


Le Directeur général,        La Bourgmestre,
 (s) P. VRYENS                   (s) I. SIMONIS