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Séance du 21/11/2013

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 21/11/2013


SEANCE PUBLIQUE

1. Marché public de fournitures pour l’acquisition d’un système de pointage – Approbation des conditions et du mode de passation.

2. Régie foncière – Mise en vente de gré à gré par offres de l’immeuble sis chaussée de Chokier n° 82 à 4400 Flémalle, cadastré 2ème division, section A, n°s 275 D et 274 B, d’une superficie cadastrale totale de 1.390 m² – Procédure de mise en vente - Décision.

3. Acte de vente à la S.C.H.S. La Maison des Hommes d’une parcelle de terrain de 4.894,69 m² sise au sein de l’unité II du plateau des Trixhes (terrain jouxtant celui de l’ancienne MCAE)  – Inscription d’office au bureau des Hypothèques – Décision.

4. Préhistosite de Ramioul – 4ème phase de développement - Bail emphytéotique entre la SA Carfin et la Commune de Flémalle – Décision.

5. Dossier de reconnaissance de ZAE autour de l’aéroport de Liège pour les zones des Cahottes 2 et de Rossart – Avis.

6. Conventions de trésorerie entre l’administration communale et diverses entités consolidées (Centre sportif local de Flémalle, a.s.b.l. Centre culturel de Flémalle, a.s.b.l. Eclecta et a.s.b.l. Centre communal des Jeunes) – Approbation.

7. Plan de cohésion sociale 2014-2019 – Dispositif « Article 18 » – Ratification de la délibération du Collège communal du 26 septembre 2013 (67ème objet)

8. Plan de cohésion sociale 2014-2019 – Conventions de détachement de deux employés APE auprès du CPAS – Approbation.

9. Acquisition d’un copieur pour l’école d’Ivoz dans le cadre de la convention d’ouvertures aux marchés publics de fournitures du Service Public de Wallonie – Décision.

10. Plan Triennal 2010-2012 – Marché public de travaux pour la réfection et la sécurisation de la ruelle du Chat – Approbation du décompte final des travaux – Admission de dépense.

11. Marché public de services pour une étude paysagère dans le parc communal – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

12. Marché public de fournitures pour l’acquisition d’une épandeuse de sel et d’une lame de déneigement – Prise d’acte et admission de la dépense en application des articles L1222-3 et L1311-5.

13. Prise de participation au capital A de l’Intercommunale de financement ECETIA Collectivités SCRL et désignation de 5 délégués – Décision.

14. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l'A.I.D.E. du 16.12.2013.

15. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de la SPI du 17.12.2013.

16. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d’Ecetia Intercommunale du 17.12.2013.

17. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire d’Ecetia Intercommunale du 17.12.2013.

18. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d’Ecetia Finances du 17.12.2013.

19. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire d’Ecetia Finances du 17.12.2013.

20. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Association Intercommunale de Soins et d’Hospitalisation – Bois de l’Abbaye - du 18.12.2013.

21. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'Association Intercommunale de Soins et d’Hospitalisation – Bois de l’Abbaye - du 18.12.2013.

22. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de NEOMANSIO (Centre funéraire de Liège) du 18.12.2013.

23. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire d'INTERSENIORS du 19.12.2013.

24. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de la CILE du 19.12.2013.

25. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l'I.I.L.E. du 19.12.2013.

26. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Association Intercommunale de Traitement des Déchets Liégeois – INTRADEL - du 19.12.2013.

27. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du Centre Hospitalier Régional de la Citadelle du 20.12.2013.

28. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

29. Mise en disponibilité pour maladie d’un ouvrier qualifié.

30. Démission et admission à la pension d’un Agent technique chef.

31. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif, à mi-temps - Décision.

32. Octroi d’un congé pour interruption complète de carrière professionnelle, dans le cadre d’un congé parental, à une institutrice primaire et maîtresse spéciale de morale non confessionnelle nommée à titre définitif à raison de 22 périodes par semaine et institutrice primaire désignée à titre temporaire à raison de 2 périodes par semaine - Avis.

33. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

34. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 octobre 2013 – Décision.

 

 

 PAR LE COLLEGE :


Le Directeur général,        La Bourgmestre,
 (s) P. VRYENS                   (s) I. SIMONIS