• Imprimer
  • Envoyer par email

21/06/2012

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 21/06/2012


SEANCE PUBLIQUE

1. Comptes annuels 2011 du Centre Public d'Action Sociale – Approbation.

2. Modifications budgétaires n° 1 du service ordinaire et n° 1 du service extraordinaire pour 2012 du Centre Public d'Action Sociale – Approbation.

3. Bilan pour 2011 de la Régie foncière – Approbation.

4. Comptes annuels de la Zone de Police pour 2011 – Présentation par Madame la Bourgmestre du rapport établi en application de l’article 34 2° de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à 2 niveaux.

5. Comptes annuels de la Zone de Police pour 2011 – Approbation.

6. Vote de la modification budgétaire n° 1 des services ordinaire et extraordinaire du budget de la Zone de police pour 2012 – Approbation.

7. Comptes annuels de la commune pour 2011 – Présentation par le Collège communal du rapport sur la gestion des finances communales pour 2011, établi en application de l’article L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

8. Comptes annuels de la commune pour 2011 – Approbation.

9. Vote des modifications budgétaires n° 1 du service ordinaire et n° 2 du service extraordinaire du budget communal pour l’exercice 2012 – Approbation.

10. Emprunt n° 1747 destiné au financement des travaux de construction d'une nouvelle école à Ramioul – Lot 3 – Emprunt amortissable par tranche annuelles sous la garantie du Service Général des Infrastructures Privées Subventionnées – Demande de majoration d'un montant de 405,02 euros auprès de Belfius S.A. suite au décompte final.

11. Emprunt n° 1745 destiné au financement des travaux de construction d'une nouvelle école à Ramioul – Lot 1 – Emprunt amortissable par tranche annuelles sous la garantie du Service Général des Infrastructures Privées Subventionnées – Demande de majoration d'un montant de 34.796,50 euros auprès de Belfius S.A. suite au décompte final.

12. Marché public de fournitures pour l’acquisition de deux bâtiments préfabriqués à installer à l’école des Cahottes et à l’école du Gros-Chêne – Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation – Décision.

13. Marché public de fournitures pour l’acquisition de tableaux muraux pour diverses écoles – Approbation du cahier spécial des charges – Décision.

14. Prise à charge des Fonds communaux d’un emploi d’agrégé de l’Enseignement secondaire inférieur, section éducation physique, du 01.09.2012 au 30.06.2013.

15. Prise à charge des Fonds communaux de quatre emplois d’agrégé de l’Enseignement secondaire inférieur, section langues modernes, du 01.09.2012 au 30.06.2013.
16. Prise à charge des Fonds communaux d’un emploi d’instituteur(trice) maternel(le) ou de psychomotricien(ne), du 01.09.2012 au 30.06.2013.

17. Marché public de fournitures pour l’acquisition de conteneurs maritimes avec ouverture latérale – Approbation des conditions et du mode de passation.

18. Plan Trottoirs 2011 – Marché public de services pour l’étude des travaux d’aménagement de cheminement piétons sécurisés - Rue Jean Perée, rue vieille Fosse et ruelle de Meuse – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

19. Programme triennal 2010-2012 – Marché public de travaux pour la réfection d’ouvrages d’art sur le ruisseau des Awirs – Résolution.

20. Programme triennal 2010-2012 – Marché public de travaux pour l’égouttage et la réfection générale de la rue de l’Arbre Saint Michel – Approbation du projet, Fixation des conditions et choix du mode de passation.

21. Marché public de services pour la rédaction d’un plan global d’aménagement du centre de Flémalle – Approbation du projet, Fixation des conditions et choix du mode de passation.

22. Plan de cohésion sociale – Rapports d’activité et financier 2011 et prévision budgétaire pour 2012 – Approbation.

23. Vente de gré à gré de l'immeuble sis chaussée de Chokier n° 67 à 4400 FLEMALLE, cadastré 2éme division, section A, n° 267 T. – Désignation de l’acquéreur – Décision.

24. Fixation des conditions de location des logements sis Chaussée de Chokier 72-74 à 4400 Flémalle relevant du patrimoine de la Régie Foncière – Décision.

25. Infrastructures communales – Immeuble sis rue de l’Ermitage n° 16 à 4400 Flémalle – Réfection de la toiture et zinguerie – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

26. Infrastructures communales – La Châtaigneraie, chaussée de Ramioul à Flémalle – Travaux d’entretien et interventions consécutives à un audit énergétique – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

27. Infrastructures communales – Ecole de l’Ermitage, rue Thier des Trixhes n°99 à Flémalle - Rénovation du chauffage suite aux audits énergétiques - Marché public de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

28. Infrastructures communales – Ecole d’Ivoz, Chaussée d’Ivoz 65 à Flémalle - Diverses rénovations suite aux audits énergétiques - Marché public de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

29. Infrastructures communales – Programme prioritaire en faveur des bâtiments scolaires 2011 – Réfection de l’école dite « de la Cité Beulers », rue des Aubépines, 12/1 à 4400 Flémalle – Marché public de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

30. Infrastructures communales – Bâtiment du « Centre de Guidance », sis rue Spinette n° 2 à 4400 Flémalle – Rénovation de la toiture plate et accessoires - Marché public de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

31. Infrastructures communales – Bâtiment du « Centre Culturel », sis rue du Beau Site, 25 à Flémalle – Etude technique en vue de la rénovation du système de chauffage – Marché public de services  - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

32. Primes communales « Eco-Logis » – Modification du règlement d’octroi – Adaptation et précision de la dernière version approuvée.

33. Marché public de travaux pour l'enlèvement et l'évacuation de signes indicatifs de sépulture sur des concessions reprises par la commune au cimetière de Mons 1 – (phase 2) - Approbation des conditions et du mode de passation.

34. Convention particulière relative à l’intégration d’une œuvre d’art statuaire à implanter sur le giratoire sis avenue Th. Gonda à proximité de l’autoroute E42 – Modification.

35. Rapport d’activités de l’Agence de Développement Local pour l’année 2011 – Approbation.

36. Zone de police – Acquisition de matériel informatique en remplacement du matériel désuet et défectueux – Décision.

37. Zone de police – Appel à candidature d’un inspecteur pour le service de la gestion de la sécurité – cycle de mobilité 2012/03 – Décision.

38. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du Centre Hospitalier Régional de la Citadelle du 22.06.2012.

39. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Association Intercommunale de Soins et d’Hospitalisation – Bois de l’Abbaye – du 25.06.2012.

40. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Association Intercommunale de Traitement des Déchets Liégeois – INTRADEL – du 26.06.2012.

41. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire des Coopérateurs de la SPI – du 26.06.2012.

42. Décision à prendre concernant le point figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire de la SPI – du 26.06.2012.

43. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d’Ecetia Intercommunale SCRL (anciennement SLF) – du 26.06.2012.

44. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d’Ecetia Finances SA (anciennement S.L.F. Finances) - du 26.06.2012.

45. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de TECTEO du 28.06.2012.

46. Décision à prendre concernant les points figurant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire de TECTEO du 28.06.2012.

47. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

48. Démission et mise à la retraite d’une employée d’administration – Décision.

49. Nomination à titre définitif d’un ouvrier manœuvre pour travaux lourds – Décision.

50. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

51. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

52. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

53. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis.

54. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis.

55. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles d’une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle nommée à titre définitif – Décision.

56. Nomination à titre définitif d’une Directrice d’école.

57. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

58. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 mai 2012 – Décision.
 


PAR LE COLLEGE :
Le Secrétaire communal, La Bourgmestre,


(s) P. VRYENS                 (s) I. SIMONIS