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22/03/2012

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL


SEANCE PUBLIQUE

1. Coopération internationale communale - Partenariat Flémalle - N'Djili - Bilan 2011 et perspectives 2012 - Présentation par Monsieur Rudy Wetz, Chef de service administratif.

2. Vérification de la caisse communale du 3ème trimestre 2011 - Application de l'article 77 du Règlement Général de la Comptabilité Communale du 5 juillet 2007.

3. Vérification de la caisse de la Zone de Police du 3ème trimestre 2011- Application de l'article 74 de l'Arrêté Royal du 5 septembre 2011 portant Règlement Général de la Comptabilité de la Zone de Police.

4. Travaux de réfection de diverses voiries - Programme 2012 - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

5. Règlement communal relatif à l'exécution de travaux sur le domaine public.

6. Régie communale autonome " Centre Sportif Local de Flémalle " (C.S.L.) - Rapport d'activités et comptes 2011 - Approbation.

7. Marché public de fournitures pour l'acquisition de petits matériels pour le service " Bâtiment " - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

8. Marché public de fournitures pour l'acquisition de mobilier de bureau pour le département de l'Urbanisme - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

9. Infrastructures communales - Immeuble sis rue de Mons-Lez-Liège n° 248 - Remplacement du système de chauffage et désamiantage en caves - Marché public de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

10. Infrastructures communales - Bibliothèque communale sise Grand'Route 410 - Placement d'une installation de téléphonie - Marché public de fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

11. Vente d'une partie de la parcelle communale située rue des Hospitaliers, cadastrée 9ème division, section B, n° 157 C - Décision définitive.

12. Marché public de fournitures pour l'acquisition de véhicules pour divers services - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

13. Composition de la commission consultative de rénovation urbaine du quartier de Mons-lez-Liège - Modification.

14. Composition de la commission communale de rénovation urbaine pour le quartier de Souxhon - Modification.

15. Décision à prendre concernant le point figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du Centre Hospitalier Régional de la Citadelle du 20.04.2012.

16. Désignation de représentants de la commune au sein de diverses sociétés - Décision.

- Intercommunale Centre funéraire de Liège et Environs (1 délégué)
- Intercommunale d'incendie I.I.L.E. (1 délégué)

17. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

18. Autorisation d'ester en justice contre l'auteur de dégradations dans le tunnel sis rue Edgard Doneux - Décision.

19. Démission et mise à la retraite d'un ouvrier qualifié - Décision.

20. Démission et mise à la retraite d'un ouvrier qualifié - Décision.

21. Mise en disponibilité pour maladie d'un ouvrier manœuvre pour travaux lourds - Décision.

22. Prolongation de la disponibilité pour convenance personnelle d'un Gradué spécifique en marketing - Décision.

23. Démission de ses fonctions d'une institutrice primaire nommée à titre définitif - Acceptation.

24. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à mi-temps.

25. Nomination à titre définitif de deux institutrices maternelles à temps plein.

26. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à mi-temps.

27. Nomination à titre définitif d'un instituteur primaire à mi-temps.

28. Nomination à titre définitif de deux instituteurs primaires à temps plein.

29. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à mi-temps.

30. Nomination à titre définitif d'une maîtresse spéciale d'éducation physique à raison de 6 périodes par semaine.

31. Nomination à titre définitif d'une maîtresse spéciale de seconde langue à raison de 24 périodes par semaine.

32. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de religion islamique à raison de 14 périodes par semaine.

33. Nomination à titre définitif d'une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle à raison de 24 périodes par semaine.

34. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif - Décision.

35. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

36. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 16 février 2012 - Décision.


PAR LE COLLEGE :
Le Secrétaire communal, La Bourgmestre,


(s) P. VRYENS                 (s) I. SIMONIS