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16/02/2012

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 16/02/2012


SEANCE PUBLIQUE

1. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal suppléant de la liste n° 3 (P.S.).

2. Modification du tableau de préséance des membres du Conseil communal.

3. Composition des diverses commissions du Conseil Communal - Modifications.

4. Désignation de représentants de la commune au sein de diverses sociétés - Décision.

- C.I.L.E. (délégué)
- TECTEO (délégué)
- INTER-REGIES (délégué)

5. Indexation pour l'année 2012 du cautionnement sous forme de garantie bancaire relatif à la concession particulière de biens propriété de la Région wallonne à la commune de Flémalle en vue de constituer une infrastructure de tourisme fluvial - Décision.

6. Création d'un emploi à mi-temps supplémentaire au niveau maternel à l'école de Flémalle-Haute I, implantation sise place E. Zola, 3 - Décision.

7. Création d'un emploi à mi-temps supplémentaire au niveau maternel à l'école Flémalle-Haute II, implantation sise Les XV Bonniers, 35/1 - Décision.

8. Création d'un emploi à mi-temps supplémentaire au niveau maternel à l'école communale autonome de Mons, implantation sise rue de Mons-lez-Liège, 262 - Décision.

9. Création d'un emploi à mi-temps supplémentaire au niveau maternel à l'école communale autonome de Mons, implantation sise place E. Vinck, 3 - Décision.

10. Création d'un emploi à mi-temps supplémentaire au niveau maternel à l'école de Flémalle-Grande I, implantation sise rue des Priesses, 9 - Décision.

11. Création d'un emploi à mi-temps supplémentaire au niveau maternel à l'école de Flémalle-Grande II, implantation sise rue du Xhorré, 1 - Décision.

12. Création d'un emploi à mi-temps supplémentaire au niveau maternel à l'école de Flémalle-Grande II, implantation sise rue des Masuirs, 17 - Décision.

13. Création d'un emploi à mi-temps supplémentaire au niveau maternel à l'école d'Ivoz-Ramet, implantation sise chaussée d'Ivoz, 65 - Décision.

14. Règlement d'Ordre Intérieur des écoles communales de Flémalle - Décision.

15. Flémalle RN617 - Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Avis.

16. Définition de la nature, de l'étendue, des conditions d'octroi et des modalités de contrôle de l'utilisation des subventions attribuées à diverses associations et groupements flémallois - Décision :

A. Associations relevant du domaine de l'échevinat de la jeunesse, culture, sport et loisirs

1. Subsides de moins de 1239,47 Euros
2. Subsides de 1.239,47 Euros à 24.789,35 Euros
3. Subsides de plus de 24.789,35 Euros

B. Associations relevant du domaine de l'échevinat de l'enseignement

1. Subside de moins de 1239,47 Euros
2. Subsides de 1.239,47 Euros à 24.789,35 Euros
3. Subsides de plus de 24.789,35 Euros

C. Associations relevant du domaine de l'échevinat des affaires économiques

1. Subside de moins de 1239,47 Euros
2. Subsides de 1239,47 Euros à 24789,35 Euros
3. Subsides de plus de 24.789,35 Euros

D. Associations relevant du domaine de l'échevinat des travaux

1. Subsides de 1239,47 Euros à 24.789,35 Euros

17. Bilan de la Régie Foncière pour l'exercice 2010 - Approbation.

18. Budget de la Régie Foncière pour l'exercice 2012 - Approbation.

19. Opération de Rénovation Urbaine de Souxhon - Attribution du marché public de travaux pour la réalisation de 5 logements et d'une zone de stationnement - Résolution en vue de pourvoir à la dépense en application de l'article L1311-5 alinéa 1° du code de la Démocratie locale et de la décentralisation.

20. Stratégie communale d'actions en matière de logement - Programme communal d'actions 2012-2013 - Approbation des conclusions de la réunion de concertation.

21. Commune " énerg-éthique " - Rapport annuel de la Conseillère énergie - Approbation.

22. Maintenance extraordinaire des bâtiments Communaux - Révision des corniches à l'école des Awirs 222 - Marché public de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

23. Maintenance extraordinaire des bâtiments communaux - Mise en conformité des installations électriques divers bâtiments et placement de luminaires économiques - Marché public de Travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

24. Maintenance extraordinaire des bâtiments communaux - Réfection de la cour de l'école du XV Bonniers - Marché public de Travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

25. Maintenance extraordinaire des bâtiments communaux - Matériaux pour la réfection des murs à l'école Régis Genaux - Marché public de Fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation.

26. Modification du règlement général de police - dispositions relatives à l'exploitation de taxis - décision.

27. Zone de Police - Appel à candidature pour deux inspecteurs principaux dans le cadre de la mobilité.

28. Zone de Police - Appel à candidature pour un Inspecteur spécialisé enquêteur dans le cadre de la mobilité.

29. Zone de Police - Appel à candidature pour deux inspecteurs (service intervention) dans le cadre de la mobilité.

30. Zone de Police - Appel à candidature pour un inspecteur (service proximité) dans le cadre de la mobilité.

31. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

32. Zone de police - Désignation de deux inspecteurs pour service intervention - Décision.

33. Démission d'une employée d'administration en date du 31 janvier 2012 - Acceptation.

34. Nomination à titre définitif d'un agent technique chef - Décision.

35. Mise en disponibilité pour maladie d'un Ouvrier manœuvre pour travaux lourds - Décision.

36. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif - Décision.

37. Octroi d'un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle, dans le cadre d'un congé parental, à une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle désignée à titre temporaire - Avis.

38. Octroi d'un congé pour interruption complète de carrière professionnelle, dans le cadre d'un congé parental, à une institutrice maternelle nommée à titre définitif - Avis.

39. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire.

40. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 janvier 2012 - Décision.


PAR LE COLLEGE :
Le Secrétaire communal, La Bourgmestre,


(s) P. VRYENS                 (s) I. SIMONIS