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Séance du 30/11/2020

La séance du Conseil Communal se tiendra le lundi 30 novembre à 19 heures 30en visioconférence diffusée en direct sur YouTube (accès via le site internet de la commune).

 

L’ordre du jour est repris ci-dessous.

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 30/11/2020

SEANCE PUBLIQUE

1. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'IMIO du 09 décembre 2020.

2. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale ECETIA du 15 décembre 2020.

3. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale SPI du 15 décembre 2020.

4. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale ENODIA du 15 décembre 2020.

5. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale NEOMANSIO du 16 décembre 2020.

6. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale RESA du 16 décembre 2020.

7. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'AIDE du 17 décembre 2020.

8. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale CILE du 17 décembre 2020.

9. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale INTRADEL du 17 décembre 2020.

10. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale CHR Citadelle du 18 décembre 2020.

11. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale IILE - SRI du 21 décembre 2020.

12. Tutelle spéciale d’approbation – Modifications budgétaires n° 2 des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2020 du CPAS.

13. Modification du règlement taxe pour les exercices 2021 à 2025 de la taxe sur l’absence d’emplacement de parcage : taux 2.900,00 euros.

14. Modification budgétaire n° 2 pour 2020 de l'église protestante (EPUB) – Approbation.

15. Décision du Centre Sportif Local de Flémalle portant adjudication du marché de service pour la désignation d'un réviseur d'entreprise, membre du Collège des Commissaires, pour les exercices 2021 à 2023 – Approbation.

16. Marché public de fournitures pour l’acquisition d'un mini-bus pour le ramassage scolaire et les transports internes – Approbation des conditions et du mode de passation.

17. Adhésion à la Nouvelle Convention des Maires pour le Climat et l’Energie.

18. Convention des Maires et renouvellement de notre adhésion à la structure proposée par la Province de Liège dans le cadre de l’appel POLLEC 2020.

19. Nouvelle Convention des Maires pour le Climat et l’Energie – appel à candidature POLLEC 2020 pour l’élaboration, la mise en oeuvre, le suivi et la réalisation des Plans d’Action pour l’Energie Durable et le Climat (PAEDC) – Approbation de la candidature.

20. Ordonnance de Police instaurant diverses interdictions visant le protoxyde d'azote – Approbation.

21. Police Locale – Marché public de fourniture pour la mise en place d'une borne de réception virtuelle – Fixation des conditions et choix de la procédure – Décision.

22. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

23. Octroi d’un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement (autre que l’enseignement universitaire) – Exercice d’une fonction également ou mieux rémunérée à une institutrice primaire nommée à titre définitif (détachement décret du 12 juillet 1990) – Décision.

24. Révision de la délibération du Conseil communal du 26 octobre 2020, 37ème objet, concernant l’octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle dans le cadre d’un congé parental, à une institutrice primaire temporaire – Avis.

25. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d’une institutrice primaire – Avis.

26. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

27. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure.

 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

La Bourgmestre

(s) P. VRYENS

(s) I. SIMONIS