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Séance du 27/01/2020

 

La séance du Conseil Communal se tiendra le lundi 27 janvier 2020 à 19 heures 30, à l’Hôtel communal de FLEMALLE, Grand’Route 287

L’ordre du jour est repris ci-dessous.

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 27/01/2020

 

SEANCE PUBLIQUE

1.

Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de NEOMANSIO du 06 février 2020.

2.

Tutelle d'approbation – Délibération du Conseil de l'Action sociale du 26 novembre 2019 portant modification des statuts administratif et pécuniaire du personnel du CPAS.

3.

Opération de Rénovation urbaine rue de l’Hôtel Communal à Mons-Lez-Liège – Approbation de l’acte d’achat pour la parcelle cadastrale 8 ème Division - Section B – N° 560E et 561D – Décision.

4.

Modification budgétaire n° 1 pour 2019 de la Fabrique d'église de l'Eglise protestante évangélique de Réveil de Grâce-Hollogne – Avis.

5.

Travaux de construction de caveaux au cimetière des Tapeines – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

6.

Police locale – Appel à candidatures dans le cadre de la procédure en mobilité classique en vue de l'engagement de deux inspecteurs du cadre de base et de la constitution d'une réserve de recrutement.

7.

Police locale – Appel à candidature dans le cadre d'une procédure de désignation d'office en vue d'une première affectation de deux inspecteurs du cadre de base

8.

Informations diverses du Collège communal.

Huis Clos

9.

Non-respect des obligations contractuelles d'un locataire – Autorisation d'ester en justice.

10.

Constitution d'une réserve de recrutement de Gradués spécifiques en gestion des ressources humaines – Décision.

11.

Nomination en stage d'un gradué spécifique en gestion des ressources humaines – Décision.

12.

Nomination à l'essai d'un brigadier-chef – Décision.

13.

Nomination, à titre définitif, d'un brigadier-chef – Décision.

14.

Mise à la pension prématurée pour inaptitude physique définitive d'un Brigadier chef à la date du 1er décembre 2019 – Ratification.

15.

Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

16.

Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

17.

Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

18.

Approbation du procès-verbal de la séance antérieure.

 
 
 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

La Bourgmestre

(s) P. VRYENS

(s) I. SIMONIS