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Séance du 25/11/2019

La séance du Conseil Communal se tiendra le lundi 25 novembre 2019 à 19 heures 30, à l’Hôtel communal de FLEMALLE, Grand’Route 287.

L’ordre du jour est repris ci-dessous :

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 25/11/2019

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'IMIO du 12 décembre 2019.

2. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'ECETIA Intercommunale du 17 décembre 2019.

3. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de la SPI du 17 décembre 2019.

4. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de RESA SA Intercommunale du 18 décembre 2019.

5. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'ENODIA du 18 décembre 2019.

6. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de NEOMANSIO du 19 décembre 2019.

7. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'AIDE du 19 décembre 2019.

8. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de la CILE du 19 décembre 2019.

9. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'INTRADEL du 19 décembre 2019.

10. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire d' INTRADEL du 19 décembre 2019.

11. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du CHR Citadelle du 20 décembre 2019.

12. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IILE-SRI du 16 décembre 2019.

13. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du CHBA du 16 décembre 2019.

14. Désignation d'un délégué au sein de l'Assemblée générale de l'intercommunale ECETIA Intercommunale – Décision.

15. Désignation d'un délégué au sein de l'Assemblée générale de l'intercommunale IMIO – Décision.

16. Proposition de désignation d'un administrateur au sein du CHBA – Décision.

17. Proposition de désignation d'un administrateur au sein du Conseil d'administration de l'I.I.L.E. - S.R.I. – Décision.

18. Proposition de désignation d'un administrateur au sein de la Régie communale autonome "Centre Sportif Local de Flémalle" – Décision.

19. Désignation d'un délégué au sein de l'Assemblée générale de l'ASBL Perspectives – Décision.

20. Proposition de désignation d'un administrateur au sein du Conseil d'administration de l'ASBL Perspectives – Décision.

21. Désignation d'un représentant du Conseil communal au sein du Comité d'accompagnement pour l'aéroport de Liège-Bierset – Décision.

22. PST 2019-2024 (Action 2) – Marché public de service pour la conception et la réalisation d'un site internet – Décision.

23. Tutelle d’approbation – Modifications budgétaires n° 2 des services ordinaire et extraordinaire pour 2019 du C.P.A.S.

24. Programme stratégique transversal 2019-2024 – Action 78 – Plan de gestion financier à l'horizon 2024 – Approbation.

25. Modification du cadre du personnel communal non-enseignant – Décision.

26. Modification des statuts administratif et pécuniaire du personnel communal non-enseignant – Décision.

27. Demande de permis d’urbanisme n°2019B144 pour la réalisation d'un passage inférieur au km 13450 et l'aménagement de voiries en vue de la suppression du passage à niveau n° 35 au km 13650 à CHOKIER ayant trait à la ligne 125 au niveau de la rue Houlbouse à 4400 FLEMALLE, non cadastré – requête d'Infrabel – Asset Management – Area South-East dont le siège social est établi rue Ernest Solvay, n° 1 a 4000 LIEGE – Proposition de refus de créer et/ou modifier les voiries communales.

28. PST 2019-2024 – Action 52 – Décision de principe: Adhésion au Contrat de Rivière Meuse aval.

29. Pose d'une clôture Ursus anti-sangliers dans le cadre du plan de gestion ELIA Ramioul sous la ligne haute tension sur parcelles communales en bordure du territoire de chasse communal : signature de la convention d'aménagements en propriétés publiques.

30. Vente de bois groupée d'automne 2019 – Vente par soumission – Approbation des rapports de vente.

31. Procès-verbal de vérification de l'encaisse communale pour le troisième trimestre 2019 – Application de l’article 77 du règlement général de la comptabilité communale du 5 juillet 2007 – Prise de connaissance.

32. Vote pour les exercices 2020 à 2025 de la redevance sur les frais de rappel : taux : 5,00 et 10,00 euros.

33. Vote pour les exercices 2020 à 2025 de la redevance fixant la tarification des interventions du Service des travaux.

34. Vote pour les exercices 2020 à 2025 de la taxe sur l’absence d’emplacement de parcage : taux 2.900,00 euros.

35. Vote pour les exercices 2020 à 2025 de la redevance sur le placement de terrasses, de tables et de chaises : taux : 10,00 et 20,00 euros/m².

36. Vote pour les exercices 2020 à 2025 de la redevance sur l’ouverture ou la clôture d’un dossier de cohabitation légale : taux : 10,00 euros.

37. Vote pour les exercices 2020 à 2025 de la redevance sur la célébration des mariages : taux : 50,00 euros.

38. Modification budgétaire n° 1 pour 2019 de l'église protestante (EPUB) – Approbation.

39. Modification budgétaire n° 1 pour 2019 de la Fabrique d’église Saint Remacle (Les Cahottes) – Approbation.

40. Modification budgétaire n° 1 pour 2019 de la Fabrique d’église Saint Joseph – Approbation.

41. Modification budgétaire n° 1 pour 2019 de la Fabrique d’église Saint Marcellin – Approbation.

42. Modification budgétaire n° 1 pour 2019 de la Fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

43. Modification budgétaire n° 2 pour 2019 de la Fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

44. Reconduction des conventions d'avance de trésorerie entre l’administration communale et : l'asbl Centre Culturel de Flémalle et la Régie Communal Autonome "Centre Sportif Local" – Approbation

45. Définition de l’étendue, des conditions d'octroi et des modalités de contrôle de l'utilisation des subventions en numéraire non nominatives au budget 2019 – Demande d'un subside de la Maison Wallonne de la Pêche asbl – Décision.

46. Convention de concession du droit de pêche sur le ruisseau des Awirs à l'Association des Pêcheurs à la ligne de Flémalle (APLF) – Décision.

47. Honoraires et raccordements aux impétrants du bâtiment E-Pôle – Marché public de travaux pour le remplacement du raccordement gaz actuel par un nouveau raccordement – Procédure négociée sans publication préalable – Approbation des conditions et choix du mode de passation.

48. Police Locale – Marché Public – Adhésion au contrat-cadre de la Zone de Police d'Anvers – Décision.

49. Police Locale – Achat de caméras ANPR – Décision.

50. Police locale – Appel à candidatures dans le cadre de la procédure en mobilité classique en vue de l'engagement d'un inspecteur du cadre de base et de la constitution d'une réserve de recrutement.

51. Police locale – Appel à candidatures dans le cadre de la procédure en mobilité classique en vue de l'engagement d'un officier attaché au département proximité – Service quartier.

52. Informations diverses du Collège communal.

 

Huis Clos

53. Autorisation d'ester en justice dans le cadre du dossier d'infraction urbanistique non régularisable par la mise en oeuvre des mesures de réparation (démolition d'une annexe construite sans permis d'urbanisme préalable).

54. Mise à disposition du Centre sportif local de Flémalle d'une employée d'administration – Décision.

55. Mise à disposition du Centre sportif local de Flémalle d'un ouvrier qualifié – Décision.

56. Mise à disposition par le CPAS de Flémalle d'une employée d'administration – Décision.

57. Mise à disposition du CPAS de Flémalle d'une assistante sociale – Décision.

58. Mise à disposition du CPAS de Flémalle d'une psychologue – Décision.

59. Mise à disposition du CPAS de Flémalle d'un éducateur – Décision.

60. Extension de la réserve de promotion d'ouvriers qualifiés D2 – Décision.

61. Promotion, à l'essai, d'un ouvrier qualifié D2 – Décision.

62. Extension de la réserve de recrutement d’ouvriers qualifiés D4.

63. Nomination, en stage, par recrutement d'un ouvrier qualifié D4 – Décision.

64. Nomination, en stage, par recrutement d'un ouvrier qualifié D4 – Décision.

65. Nomination, en stage, par recrutement d'un ouvrier qualifié D4 – Décision.

66. Nomination, en stage, par recrutement d'un ouvrier qualifié D4 – Décision.

67. Nomination, en stage, par recrutement d'un ouvrier qualifié D4 – Décision.

68. Nomination, en stage, par recrutement d'un ouvrier qualifié D4 – Décision.

69. Extension de la réserve de promotion de chefs de service administratif – Décision.

70. Promotion, à l'essai, d'un chef de service administratif – Décision.

71. Promotion, à l'essai, d'un chef de service administratif – Décision.

72. Mise en disponibilité pour maladie d'un ouvrier qualifié – Décision.

73. Octroi d’un congé pour exercer une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à une maîtresse de religion catholique nommée à titre définitif, à raison de 18 périodes par semaine (détachement décret du 12 juillet 1990) – Décision.

74. Octroi d’un congé pour exercer une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à une maîtresse de morale non confessionnelle nommée à titre définitif, à raison de 10 périodes par semaine (détachement décret du 12 juillet 1990) – Décision.

75. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

76. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure.

 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

La Bourgmestre

(s) P. VRYENS

(s) I. SIMONIS