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Séance du 23/09/2019

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 23/09/2019

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Communication – Renonciation de Monsieur Laurent LEONARD à ses fonctions d’échevin en date du 16 septembre 2109.

2. Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale – Acceptation.

3. Election d'un membre du Conseil de l'Action Sociale – Décision.

4. Infrastructure communale destinée au tennis en salle (Trixhes) – Avenant au contrat de location entre la Commune et le Royal Tennis Club de Flémalle – Approbation.

5. Exploitation de carrière – Avenant n° 2 à la convention de concession du 20 juillet 1999 passée entre la Commune de Flémalle et la s.a. Carmeuse – Approbation.

6. Conseil Consultatif Communal des Aînés – Modification du règlement d'ordre intérieur – Approbation.

7. Commission communale de rénovation urbaine de Mons-lez-Liège – Modification du règlement d'ordre intérieur – Approbation.

8. Opération de rénovation urbaine Rue de l'Hôtel communal à Mons-lez-Liège – Projet de compromis de vente de la parcelle cadastrée 8ème Division – Section B – N° 560 E et 561 D – Approbation.

9. Modification d'une voirie communale : constat de déplacement ponctuel du tracé du sentier n° 34, situé Les Quinze Bonniers à 4400 Flémalle – Décision.

10. Vente de bois groupée d'automne 2019 – Vente par soumission – Ratification de la décision de vente au profit de la commune, description des lots et des modalités de vente.

11. Vente d'une partie de la parcelle communale sise rue Jean Louis Adam, cadastrée 8ème division, section B,n° 637Y2 d'une superficie mesurée de 249 m² - Désignation de l'acquéreur.

12. Vente de l’immeuble sis rue des Awirs n°203 à 4400 Flémalle, cadastré 5ème division, section A, n° 414 c2 partie, d’une superficie mesurée de 970 m² – Choix de la procédure.

13. Demande de renouvellement d’agrément 2020-2025 de l'Agence de Développement Local – diagnostic – Analyse A.F.O.M. – Plan stratégique – Validation – Décision.

14. Procès-verbal de vérification de l'encaisse de la Zone de police pour le premier trimestre 2019 – Application de l’article 74 de l’Arrêté royal du 5 septembre 2001 portant le règlement général de la comptabilité de la Zone de police – Prise de connaissance.

15. Procès-verbal de vérification de l'encaisse de la Zone de police pour le deuxième trimestre 2019 – Application de l’article 74 de l’Arrêté royal du 5 septembre 2001 portant le règlement général de la comptabilité de la Zone de police – Prise de connaissance.

16. Procès-verbal de vérification de l'encaisse communale pour le premier trimestre 2019 – Application de l’article 77 du règlement général de la comptabilité communale du 5 juillet 2007 – Prise de connaissance.

17. Procès-verbal de vérification de l'encaisse communale pour le deuxième trimestre 2019 – Application de l’article 77 du règlement général de la comptabilité communale du 5 juillet 2007 – Prise de connaissance.

18. Modification budgétaire n° 1 pour 2019 de la Fabrique d’église Saint Jean Baptiste – Approbation par expiration du délai légal.

19. Modification budgétaire n° 1 pour 2019 de la Fabrique d’église de la Vierge des Pauvres – Approbation par expiration du délai légal.

20. Budget pour 2020 de la Fabrique d'église de l'Eglise Notre Dame de Lourdes du Bois de Mont – Avis favorable par expiration du délai légal.

21. Budget pour 2020 de l'église protestante (EPUB) – Approbation par expiration du délai légal.

22. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Saint Lambert de Gleixhe – Approbation par expiration du délai légal.

23. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Saint Remacle – Approbation par expiration du délai légal.

24. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation par expiration du délai légal.

25. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Saint Joseph – Approbation par expiration du délai légal.

26. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Saint Etienne – Approbation par expiration du délai légal.

27. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Saint Marcellin – Approbation par expiration du délai légal.

28. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Saint Jean Baptiste – Approbation par expiration du délai légal.

29. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église de la Vierge des Pauvres – Approbation par expiration du délai légal.

30. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Saint Mathias – Approbation par expiration du délai légal.

31. Budget pour 2020 de la Fabrique d’église Notre Dame de Bon Secours – Approbation.

32. Renouvellement de la Commission Communale d'Accueil (C.C.A.) – Désignation d'un suppléant au poste de représentant du Conseil communal – Décision.

33. Modification du règlement d'ordre intérieur des écoles communales de Flémalle – Décision.

34. Organisation des écoles – Fixation des vacances et congés pour l’année scolaire 2019-2020.

35. Fonds régional pour les investissements communaux – Modification du Plan d'Investissement Communal 2019-2021 suite à l'avis de la SPGE sur les investissements relatifs à l'égouttage prioritaire – Décision.

36. Remplacement de luminaires d'éclairage public par des dispositifs économiseurs d'énergie (LED) en divers endroits – Décision.

37. Marché public de fournitures pour l’acquisition d'une chargeuse pelleteuse – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

38. Marché public de fournitures pour l’acquisition d'une mini-pelle – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

39. Travaux de réaménagement du Centre de Guidance, rue Spinette n° 2 – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

40. E-Pôle – Marché public de travaux pour l'installation d'une cabine électrique moyenne tension – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

41. E-Pôle – Marché public de travaux pour le remplacement du central de détection incendie de l'E-Pôle – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

42. Construction d’une crèche de 54 lits sur le site de la Houillère à Flémalle – Marché public de travaux – Adjudication ouverte en 6 lots distincts – Approbation du décompte final du projet.

43. Travaux d’assainissement à l’école des Cahottes – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – travaux urgents d'hydrofuge et de réparation de façades – Admission de la dépense sur pied de l’article L1311-5 CDLD.

44. Fourniture et placement de panneaux photovoltaïques sur le service des travaux – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

45. Informations diverses du Collège communal.
 

 

Huis Clos

46. Décision de la compagnie d'assurance Ethias et de la Zone de Police 5282 – Non reconnaissance d'un accident du travail au bénéfice d'un inspecteur principal de police – Décision.

47. Décision de l'Office-Medico Legal – Reconnaissance d'un accident du travail au bénéfice d'un inspecteur de Police.

48. Décision de l'Office-Medico Legal – Reconnaissance d'un accident du travail au bénéfice d'un inspecteur de Police.

49. Mise à la retraite d'office pour cause d'inaptitude physique temporaire de police et octroi d'une pension de retraite temporaire.

50. Désignation d'un conseiller en sécurité pour le registre des sanctions administratives communales.

51. Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur à raison de six heures par semaine en remplacement de l'agent titulaire, en congé de maternité, pour les infractions non-environnementales – Confirmation de la délibération du Collège communal du 9 août 2019.

52. Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur chargé des infractions environnementales, pendant le repos de maternité de la fonctionnaire sanctionnatrice – Décision.

53. Nomination à titre définitif d’une employée d'administration – Décision.

54. Démission d'un Brigadier en vue de sa mise à la pension - Décision.

55. Prorogation de la période d'essai d'un Brigadier-Chef – Décision.

56. Retrait de la délibération de la séance du Conseil communal du 20 juin 2019, 65ème objet, relative à la demande d’interruption partielle de carrière professionnelle, à 4/5ème temps, d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

57. Rappel provisoire en activité de service d’une maîtresse d’éducation physique, mise en perte partielle de charge, en qualité de maîtresse de psychomotricité, à raison de 4 périodes par semaine, à la date du 1er septembre 2019.

58. Mise en perte partielle de charge, à raison de 2 périodes par semaine, à partir du 1er septembre 2019, d'une maîtresse de seconde langue : anglais – Décision.

59. Mise en perte partielle de charge, à raison de 4 périodes par semaine, à partir du 1er septembre 2019, d'une maîtresse d'éducation physique – Décision.

60. Octroi d'un congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques – Décision.

61. Octroi d'un congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques – Décision.

62. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles d’un instituteur primaire nommé à titre définitif – Décision.

63. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

64. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

65. Démission et mise à la retraite d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Acceptation.

66. Démission d'une maîtresse de religion catholique nommée à titre définitif à raison de 6 périodes par semaine – Acceptation.

67. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

68. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure.

 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

La Bourgmestre

(s) P. VRYENS

(s) I. SIMONIS