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Séance du 20/06/2019

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 20/06/2019

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du CHBA du 24 juin 2019.

2. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Ecetia Intercommunale du 25 juin 2019.

3. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'ENODIA du 25 juin 2019.

4. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'AIDE du 27 juin 2019.

5. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'Interseniors du 27 juin 2019.

6. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'Intradel du 27 juin 2019.

7. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Néomansio du 27 juin 2019.

8. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de la SPI du 27 juin 2019.

9. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de la SPI du 27 juin 2019.

10. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du CHR Citadelle du 28 juin 2019.

11. Proposition de désignation d'administrateurs au sein du CHBA – Décision.

12. Proposition de désignation d'un administrateur au sein de Ecetia Intercommunale – Décision.

13. Proposition de désignation d'administrateurs au sein de l'AIDE – Décision.

14. Proposition de désignation d'un administrateur au sein de la CILE – Décision.

15. Proposition de désignation d'un administrateur au sein de l'intercommunale INTERSENIORS – Décision.

16. Proposition de désignation d'un administrateur au sein de l'intercommunale CHR Citadelle – Décision.

17. Proposition de désignation d'un administrateur au sein de PUBLILEC – Décision.

18. Proposition de désignation d'un administrateur au sein du Conseil d'administration de la société INTER-REGIES – Décision.

19. Guichet de Crédit Social Terre & Foyer – Proposition de désignation d'un administrateur – Ratification de la décision du Collège communal du 24 mai 2019.

20. Proposition de désignation d'administrateurs au sein du Conseil d'administration de l'I.I.L.E. - S.R.I. – Ratification de la décision du Collège communal du 07 juin 2019.

21. Rapports annuels établis par les conseillers communaux désignés pour représenter la commune au sein des conseils d'administration de diverses entités (L6431-1 CDLD) – Prise d'acte.

22. Etablissement du rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation – Exercice 2018 – Décision.

23. Modification du règlement communal relatif aux mariages.

24. Modification du règlement communal sur les inhumations, les cimetières et les transports funèbres.

25. Conseil Consultatif Communal des Aînés – Renouvellement de l'assemblée – Décision.

26. Conseil consultatif du développement durable – Désignation des membres.

27. Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) – Approbation de la liste des candidats – Désignation des membres effectifs et suppléants – Désignation du quart communal – Désignation du Président de la Commission communale – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur (ROI) – Décision.

28. Master Plan du Centre-ville – Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) conformément aux dispositions des articles D.II.11. et 12 du Code du Développement Territorial – Initiation de la procédure, approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché.

29. E-Pôle – Convention de partenariat entre la Commune, le CPAS et le FOREM pour la gestion et l'animation de la Maison de l'Emploi de Flémalle – Approbation.

30. E-Pôle – Convention entre la Commune et l'a.s.b.l. Haute-Meuse Insertion relative à la location de locaux au sein de l'immeuble communal sis rue Vieille Fosse n° 1 à 4400 Flémalle – Approbation.

31. E-Pôle – Convention entre la Commune et l'a.s.b.l. ALEm relative à la location de locaux au sein de l'immeuble communal sis rue Vieille Fosse n° 1 à 4400 Flémalle – Approbation.

32. E-Pôle – Convention entre la Commune et la s.c.r.l. à finalité sociale Inser'net relative à la location de locaux au sein de l'immeuble communal sis rue Vieille Fosse n° 1 à 4400 Flémalle – Approbation.

33. E-Pôle – Convention entre la Commune et l'a.s.b.l. Perspectives relative à la location de locaux au sein de l'immeuble communal sis rue Vieille Fosse n° 1 à 4400 Flémalle – Approbation.

34. E-Pôle – Convention entre la Commune et l'a.s.b.l. Mobitex relative à la location de locaux au sein de l'immeuble communal sis rue Vieille Fosse n° 1 à 4400 Flémalle – Approbation.

35. E-Pôle – Convention entre la Commune et l'a.s.b.l. Processus relative à la location de locaux au sein de l'immeuble communal sis rue Vieille Fosse n° 1 à 4400 Flémalle – Approbation.

36. E-Pôle – Avenant n° 1 à la convention entre la Commune et le CPAS relative à la location des locaux du 1er étage de l'immeuble communal sis rue Vieille Fosse n° 1 à 4400 Flémalle – Approbation.

37. Demande de renouvellement de l'Agrément de l'Agence de développement local – Décision.

38. Provision pour le paiement de minimes dépenses – Modification des délibérations antérieures.

39. Définition de l’étendue, des conditions d'octroi et des modalités de contrôle de l'utilisation des subventions en numéraire non nominatives au budget 2019 – Demande d'un subside exceptionnel du Patro mixte Awirs – Décision

40. Prise à charge des Fonds communaux d'un emploi d’agrégé de l’Enseignement secondaire inférieur, section langues modernes, du 1er septembre 2019 au 30 juin 2020 – Décision.

41. Prise à charge des Fonds communaux d'un emploi d'agrégé de l'Enseignement secondaire inférieur, section éducation physique, du 1er septembre 2019 au 30 juin 2020 – Décision.

42. Prise à charge des Fonds communaux d’un demi-emploi d’assistant(e) social(e), du 1er septembre 2019 au 30 juin 2020 – Décision.

43. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école communale d'Ivoz-Ramet II, implantation sise place Emile Zola, 3 – Décision.

44. Fonds régional pour les investissements communaux – Approbation du Plan d'Investissement Communal 2019-2021.

45. PIC 2019-2021 – Marché public de services pour l'étude de travaux de diverses voiries – Approbation des conditions et du mode de passation.

46. Travaux de mise en conformité de la sécurité incendie de l'ancien bâtiment de l’école du Gros-chêne – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

47. Marché public pour la rénovation de façades du bâtiment de la police de proximité – Travaux supplémentaires – Admission de la dépense sur pied de l'article L1311-5 CDLD.

48. Remplacement du chauffe-eau alimentant les douches du service opérationnel des Travaux – Résolution en vue de pourvoir à la dépense sur pied de l’article L1311-5 CDLD.

49. Tutelle d'approbation – Comptes annuels pour 2018 du C.P.A.S..

50. Tutelle d’approbation – Modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire pour 2019 du C.P.A.S..

51. Tutelle d'approbation – Délibération du Conseil de l'Action Sociale du 21 mai 2019 modifiant les échelles barémiques du Directeur général du CPAS et du Directeur financier du CPAS en application de l'arrêté du gouvernement wallon du 24 janvier 2019.

52. Informations diverses du Collège communal.
 

Huis Clos

53. Désignation d'un agent constatateur chargé de rechercher et de constater les infractions au Code Wallon de l'Environnement – Décision.

54. Nomination à l'essai d’un chef de bureau administratif – décision.

55. Nomination en stage d’un chef de bureau technique – décision.

56. Démission d'un ouvrier qualifié en vue de sa mise à la pension – Décision.

57. Nomination en stage d'un ouvrier qualifié – Décision

58. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif, à mi-temps – Décision.

59. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d’un Directeur d'école – Avis.

60. Demande de congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ans et plus d’une puéricultrice nommée à titre définitif – Décision.

61. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

62. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

63. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

64. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Avis.

65. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Avis.

66. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Avis.

67. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Avis.

68. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice maternelle nommée à titre définitif- Avis.

69. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis.

70. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis.

71. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

72. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure.
 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

La Bourgmestre

(s) P. VRYENS

(s) I. SIMONIS