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Séance du 23/05/2019

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 23/05/2019

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1.

Point inscrit à l’ordre du jour à la demande de M. D. PERRIN, Conseiller communal, en application de l’article L1122-24 CDLD – Motion relative aux mouvements de jeunes pour le climat et son impact pour le territoire communal.

2.

Proposition de désignation d'un administrateur au sein de RESA SA Intercommunale – Décision.

3.

Désignation d'un délégué au sein de l'Assemblée générale de l'asbl Groupement d'Informations géographiques (G.I.G.) – Décision.

4.

Désignation d'un délégué au sein de l'Assemblée générale de l'asbl Le Grand Liège – Décision.

5.

Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'IMIO du 13 juin 2019.

6.

Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IILE-SRI du 17 juin 2019.

7.

Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de la CILE du 20 juin 2019.

8.

Présentation par Madame la Bourgmestre du rapport établi en application de l'article 34 2° de la loi du 7 décembre 1998 modifiée par la loi du 29 mars 2018 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.

9.

Comptes annuels de la Zone de Police 2018 – Approbation.

10.

Zone de police – vote des modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire au budget de la zone de police pour 2019.

11.

Présentation par le Collège communal du rapport sur la gestion des finances communales pour 2018, établi en application de l'article L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

12.

Comptes annuels de la Commune pour l’exercice 2018 – Approbation.

13.

Vote des modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire au budget communal pour 2019.

14.

CPAS - Modification du règlement de travail – Tutelle d'approbation.

15.

Police locale – Adhésion à la convention de droit d'accès du Stand de Tir de Battice – Ratification

16.

Compte pour 2018 de l'Eglise protestante (EPUB) – Approbation.

17.

Compte pour 2018 de la fabrique d'église de Notre Dame de Lourdes du Bois de Mont – Avis.

18.

Compte pour 2018 de la Fabrique d'église de l'Eglise protestante évangélique de Réveil de Grâce-Hollogne – Avis.

19.

Compte pour 2018 de la fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Correction de la décision du 28 mars 2019 (13ème objet) – Erreur matérielle.

20.

Convention de concession de service public pour la gestion et la promotion d’une petite infrastructure sociale de quartier à Souxhon (Flémalle).

21.

Processus asbl – Convention 2019 de partenariat relative à l'exécution du Plan de Cohésion Sociale – Approbation.

22.

Plan de Cohésion Sociale – P.C.S. art. 20 – Projet pour les années 2020 à 2025 – Chef de projet – Composition de la Commission d'accompagnement – Approbation.

23.

Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Route N644a – Franchissement des feux tricolores par les cyclistes – Avis sur le projet d'arrêté ministériel.

24.

Travaux de réfection des toitures et de zinguerie de l'annexe du CPAS rue de l'Ermitage, n° 16 – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

25.

Démolition des infrastructures sportives sur le site de la Houillère à 4400 Flémalle – Marché public de travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Résolution en vue de pourvoir à la dépense (art. L1311-5 CDLD).

26.

Police locale – Appel à candidatures dans le cadre de la procédure en mobilité classique en vue de l'engagement d'un inspecteur du cadre de base et de la constitution d'une réserve de recrutement.

27.

Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

 

28.

Zone de Police 5282 – Désignation d'un inspecteur principal du cadre moyen pour le Service Intervention de la Police Locale (zone 5282) dans le cadre de la mobilité – Décision.

29.

Mise en disponibilité pour maladie d'une auxiliaire d'administration – Décision.

30.

Mise en disponibilité pour maladie d'une auxiliaire d'administration – Décision.

31.

Mise en disponibilité pour maladie d'une employée d'administration – Décision.

32.

Mise en disponibilité pour maladie d'un brigadier – Décision.

33.

Nomination à titre définitif d’une institutrice maternelle, à mi-temps – Décision.

34.

Nomination à titre définitif d’un instituteur primaire, à mi-temps – Décision.

35.

Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire, à temps plein – Décision.

36.

Nomination à titre définitif d’une maîtresse d'éducation physique, à raison de 2 périodes par semaine – Décision.

37.

Nomination à titre définitif d’un maître de psychomotricité, à raison de 11 périodes par semaine – Décision.

38.

Nomination à titre définitif d’une maîtresse de psychomotricité, à raison de 13 périodes par semaine – Décision.

39.

Nomination à titre définitif d’une maîtresse de psychomotricité, à raison de 26 périodes par semaine – Décision.

40.

Nomination à titre définitif d’un maître de philosophie et de citoyenneté, à raison de 24 périodes par semaine – Décision.

41.

Nomination à titre définitif d’un maître de philosophie et de citoyenneté, à raison de 24 périodes par semaine – Décision.

42.

Démission de ses fonctions d’un instituteur primaire nommé à titre définitif, à raison d'un horaire complet – Acceptation.

43.

Démission, à mi-temps, de ses fonctions d’une maîtresse de psychomotricité nommée à titre définitif – Acceptation.

44.

Démission de ses fonctions d’un maître de religion catholique nommé à titre définitif, à raison de 14 périodes par semaine – Acceptation.

45.

Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

46.

Approuve le procès-verbal de la séance antérieure.

 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

La Bourgmestre

(s) P. VRYENS

(s) I. SIMONIS