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Séance du 24/05/2018

La séance du Conseil Communal se tiendra le jeudi 24 mai 2018 à 19 heures 30, à l’Hôtel communal de FLEMALLE, Grand’Route 287.

L’ordre du jour est repris ci-dessous :

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 24/05/2018

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Comptes annuels de la Zone de police pour 2017 – Présentation par Madame la Bourgmestre f.f. du rapport établi en application de l'article 34 2° de la loi du 7 décembre 1998 modifiée par la loi du 29 mars 2018 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.

2. Comptes annuels de la Zone de Police 2017 – Approbation.

3. Zone de police - vote des modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire au budget de la zone de police pour 2018.

4. Présentation par le Collège communal du rapport sur la gestion des finances communales pour 2017, établi en application de l'article L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

5. Comptes annuels de la Commune pour l’exercice 2017 – Approbation.

6. Vote des modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire au budget communal pour 2018.

7. Compte pour 2017 de la Fabrique d'église de la Vierge des Pauvres – Approbation.

8. Compte pour 2017 de la Fabrique d’église Saint Remacle – Approbation.

9. Compte pour 2017 de l'Eglise protestante (EPUB) – Approbation.

10. Convention relative à l'octroi d'un prêt C.R.A.C. – Financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie – UREBA II – Dossier COMM0091/013/a – lsolation des façades, remplacement des châssis et remplacement de la chaudière à l'Echevinat de la J.C.S.L. – Approbation.

11. Vente de gré à gré après publicité du rez-de-chaussée sis route de Souxhon 185 cadastré Flémalle 8ème division section b partie du numéro 1018L2 à 4400 Flémalle – Désignation de l’acquéreur.

12. Vente de gré à gré après publicité de l'appartement avec garage isolé et cour commune sis route de Souxhon n° 185/1 cadastré Flémalle 8ème division section b n° 1018 K2 et partie du 1018 L2 à 4400 Flémalle – Désignation de l’acquéreur.

13. Vente de gré à gré après publicité du duplex avec garage et cour commune sis route de Souxhon n° 185/2 cadastré Flémalle 8ème division section b partie des numéros 1018H2 et1018L2 à 4400 Flémalle – Désignation de l’acquéreur.

14. Vente d’une parcelle communale sise "les Bocages" cadastrée 8ème division section C n° 1336 B d’une superficie mesurée de 11,17 m² à incorporer dans la parcelle sise même rue n° 34 et cadastrée 8ème division section C n° 1337 C – Décision.

15. Vente d’une parcelle communale sise "les Bocages" cadastrée 8ème division section C n° 1336 A d’une superficie mesurée de 30.33 m² à incorporer dans la parcelle sise même rue n° 32 et cadastrée 8ème division section C n° 1337 A – Décision.

16. Vente d’une parcelle communale sise "les Bocages" cadastrée 8ème division section C n° 1336 C d’une superficie mesurée de 76.74 m² à incorporer dans la parcelle sise même rue et cadastrée 8ème division section C n° 1372 A – Décision.

17. Bail emphytéotique au profit du Centre sportif local de Flémalle dans le cadre du projet de réalisation d’un centre de football – Décision.

18. Vente des parcelles sises chaussée de Ramet, cadastrées Flémalle, 3ème Division, Section B n° 258B, 259E et 261A d'une superficie totale de 8.378 m² – Décision de principe, choix de la procédure et fixation des conditions.

19. Appel à promoteur – Vente d'un bien immobilier cadastré 9ème Division Section B n° 157B sis rue des Hospitaliers – Désignation de l’adjudicataire – Décision définitive.

20. Master plan du centre-ville – Marché public de travaux pour la revitalisation de Flémalle-centre (partie 1 – Aménagement des voiries) – Approbation du projet, des conditions et choix du mode de passation (modification)

21. Master plan du centre-ville – Marché public de travaux pour la revitalisation de Flémalle-centre (partie 2 – Travaux annexes) – Approbation du projet, des conditions et choix du mode de passation

22. Centre Culturel de Flémalle a.s.b.l – Convention de mise à disposition pour la gestion et l'exploitation d'une salle de spectacle, sise rue du Beau Site, 25 à 4400 Flémalle – Approbation.

23. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école maternelle communale autonome de Mons, implantation sise rue de Mons-lez-Liège, 262 – Décision.

24. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école fondamentale communale de Flémalle-Haute II, implantation sise thier des Trixhes, 99 – Décision.

25. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école fondamentale communale de Flémalle-Haute II, implantation sise les XV Bonniers, 35/1 – Décision.

26. Désamiantage et remplacement de la chaudière à l'école d'Ivoz – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

27. Marché public de travaux pour la réfection de la route de Souxhon et de la place de la Centrale – Convention relative à la cession gratuite d’une venelle sise route de Souxhon, entre les numéros 296 et 302, pour cause d’utilité publique.

28. PIC 2017-2018 – Marché public de travaux pour la réfection de diverses voiries – Programme 2018 – Approbation des conditions et choix du mode de passation.

29. Permis unique introduit par la Commune de Flémalle, Grand'Route 287, en vue de la construction de 6 logements (Phase 1) et une voirie avec assainissement du sol, rue de l'Hôtel Communal 16 à 20 à Mons-lez-Liège – Avis du Conseil communal sur la demande de modification et création de voirie.

30. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'IMIO du 07 juin 2018.

31. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire d’IMIO du 07 juin 2018.

32. Question posée par M. A. Godin, Conseiller communal, en application de l'article L1122-10 § 3 du CDLD : les vols au-dessus de la Commune de Flémalle.

33. Question posée par M. A. Godin, Conseiller communal, en application de l'article L1122-10 § 3 du CDLD : Le Marché de Chokier.

34. Informations diverses du Collège communal
 

 

HUIS CLOS

35. Décision de l'office médico-légal – Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police – Correction.

36. Décision de l'office médico-légal – Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police.

37. Décision de l'office médico-légal – Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police.

38. Décision de l'Office-Medico Legal – Reconnaissance d'un accident du travail au bénéfice d'un inspecteur de Police.

39. Démission, à mi-temps, de ses fonctions d’une maîtresse de psychomotricité nommée à titre définitif – Acceptation.

40. Nomination à titre définitif d’une institutrice maternelle, à mi-temps – Décision.

41. Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire, à temps plein – Décision.

42. Nomination à titre définitif d’un instituteur primaire, à temps plein – Décision.

43. Nomination à titre définitif d’un maître d’éducation physique, à raison de 8 périodes par semaine – Décision.

44. Nomination à titre définitif d’une maîtresse d’éducation physique, à raison de 18 périodes par semaine – Décision.

45. Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

46. Octroi d’un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement (autre que l’enseignement universitaire) – Exercice d’une fonction également ou mieux rémunérée à une institutrice primaire nommée à titre définitif (détachement décret du 12 juillet 1990) – Décision.

47. Octroi d’un congé pour mission, à raison d’une période par semaine, à une maîtresse de morale non confessionnelle, maîtresse de philosophie et de citoyenneté, nommée à titre définitif – Décision.

48. Octroi d’un congé pour mission, à raison d’une période par semaine, à une maîtresse de morale non confessionnelle nommée à titre définitif – Décision.

49. Octroi d’un congé pour mission, à raison d’une période par semaine, à une maîtresse de religion islamique nommée à titre définitif – Décision.

50. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

51. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

52. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

53. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

54. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

55. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

 
 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

L’Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre,

(s) P. VRYENS

(s) S. THEMONT