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Séance du 22/03/2018

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 22/03/2018

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Coopération Internationale communale - Partenariat entre la commune de Flémalle et la commune de N'Djili (RDC) – Bilan 2015 - 2017 et perspectives d'avenir – Présentation par les agents en charge du projet.

2. Procès-verbal de vérification de l'encaisse communale pour le quatrième trimestre 2017 – Application de l’article 77 du règlement général de la comptabilité communale du 5 juillet 2007 – Prise de connaissance.

3. Compte pour 2014 de la Fabrique d'église de Notre Dame de Lourdes du Bois de Mont – Avis.

4. Compte pour 2017 de la Fabrique d’église Notre-Dame de Bon Secours – Approbation.

5. Compte pour 2017 de la Fabrique d'église Saint Joseph – Approbation.

6. Compte pour 2017 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation.

7. Modification budgétaire n° 1 pour 2018 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation.

8. Taxe communale sur les commerces de nuit – Vote pour les exercices 2018 à 2019 – Décision.

9. Modification des statuts administratif et pécuniaire du personnel communal non-enseignant – Décision.

10. Modification du règlement de travail – Décision.

11. Rapport urbanistique et environnemental (RUE) sur le plateau des Trixhes - Approbation du rapport final – Décision.

12. Master plan du centre-ville - Aménagement de l'éclairage public du parking d’écovoiturage et des abords de la polyclinique Tubemeuse à Flémalle-Centre – Décision.

13. Régie Communale Autonome « Centre Sportif Local de Flémalle » (C.S.L.) – Rapport d'activités et Comptes 2017 – Approbation.

14. Plan de Cohésion Sociale – P.C.S. art. 18 – Rapports financiers 2017 – Approbation.

15. Processus asbl – Convention 2018 de partenariat relative à l'exécution du Plan de Cohésion Sociale – Approbation.

16. Marché public de fournitures pour l’acquisition de mobilier scolaire pour les nouvelles classes créées à l’école du Gros-Chêne suite aux travaux de rénovation et d’agrandissement – Fixation des conditions et choix du mode de passation - Décision.

17. Acquisition de mobiliers divers suite aux travaux à l'Hôtel communal – Marché public de fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

18. Fourniture et pose de luminaires et d'une nouvelle signalétique intérieure à l'hôtel communal – Marché public de fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

19. Travaux d’aménagement d’une zone de stationnement à la maison de quartier sise route de Souxhon n°210 – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

20. Convention des Maires et Plan d’Action en faveur de l’Energie Durable – Action Covoit’Stop – Signature de la Convention avec la Province de Liège relative à la participation au système Covoit’stop et approbation de la cartographie des emplacements – Décision.

21. Commune Energ-Ethique – Rapport d’avancement 2017 de la Conseillère en Energie – Approbation.

22. Aménagement de dispositifs modérateurs de vitesse sur certaines voiries communales – Marché public de travaux pour la réalisation de marquages routiers et l'acquisition de potelet en PVC – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

23. Administration des bois et forêts de la commune – Vente de coupe de bois de gré à gré – Contrat n°14274 – Approbation.

24. Bilan pour 2017 de la régie communale ordinaire « Agence de développement local » – Approbation.

25. Rapport d’activités pour l’année 2017 de la régie communale ordinaire « Agence de développement local » - Approbation.

26. Plan d’actions de l’Agence de développement local (Adl) – Création d'un marché hebdomadaire à Chokier – Décision.

27. Adoption du tracé d'une nouvelle voirie dans le cadre d'une demande en permis d'urbanisme pour la construction de 48 logements sociaux passifs ou équivalents passifs, aménagement des abords et des espaces publics sur les biens sis au Pairay, rue du Beau Site, aux Prairies et les Prairies à 4400 Flémalle impliquant la prolongation d'une voirie communale – Dossier de la SCRL La Maison des Hommes dont le siège est établi à Flémalle, Grand'Place, n° 7 – cad. 1ère division, section A, n° 600A - 681R - 685G3 - 685A6 - 685C6 - 685E6 - 680K - 680L - 680P - 680M - 680N – propriétés de la société requérante – Décision.

28. Désignation de deux membres au Conseil Consultatif des Aînés – Décision.

29. Police locale – Adhésion à la Centrale d'achat provinciale – Décision.

30. Police locale – Appel à candidatures dans le cadre de la procédure en mobilité classique en vue de l'engagement d'un inspecteur du cadre de base et de la constitution d'une réserve de recrutement.

31. GAPPP – Plan stratégique de sécurité et de prévention (PSSP) 2018 - 2019 – Décision.

32. Question posée par M. J-D. Lejeune, Conseiller communal, en application de l'article L1122-10 § 3 du CDLD relative à la rémunération des gardes à domicile des pompiers volontaires.

33. Informations diverses du Collège communal.
 

 

HUIS CLOS

34. Démission d'une employée d'administration en date du 31 décembre 2018 – Décision.

35. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

36. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

37. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

38. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

39. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

40. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

41. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

42. Prolongation de la mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d’une institutrice primaire – Avis.

43. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

44. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2017.

 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

L’Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre,

(s) P. VRYENS

(s) S. THEMONT