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Séance du 25/01/2018

La séance du Conseil Communal se tiendra le jeudi 25 janvier 2018 à 19 heures 30, à l’Hôtel communal de FLEMALLE, Grand’Route 287.

L’ordre du jour est repris ci-dessous :

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 25/01/2018

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Contribution aux charges de fonctionnement du C.P.A.S. – Admission d’une dépense urgente en application de l’article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. 
 
2. Cession gratuite a la commune de Flémalle pour incorporation dans le domaine public du parcellaire appartenant à la Région wallonne sises dans le nouvel « Espace phénix » à 4400 Flémalle et représentant l’assiette des voiries – Décision. 
 
3. Master plan du centre-ville – Marché public de travaux pour la revitalisation de Flémallecentre (phase 1) – Approbation du projet, des conditions et choix du mode de passation. 
 
4. Honoraires d’auteur de projet pour l’aménagement d’une résidence d’artiste – Marché public de services pour une mission complète d’architecture – Fixation des conditions et choix du mode de passation. 
 
5. Travaux de construction de caveaux au cimetière d'Ivoz-Ramet – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.  
 
6. Travaux de construction de caveaux au cimetière de Mons 3 – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.  
 
7. Travaux d'aménagement du bâtiment Arcelor pour implantation du Pôle Emploi – Rénovation des façades – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.  
 
8. Travaux d'aménagement des abords de la JCSL – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.  
 
9. Règlement communal instaurant une politique de promotion du commerce local – Approbation. 
 
10. Déclassement d’une partie du domaine public (sentier n° 34) d’une superficie cadastrale de 307 m² située sur la propriété sise rue de Mons-Lez-Liège à 4400 Flémalle, cadastrée 8ème division, section B, n° 724W, 721B, 722A et 649A – Décision.  
 
11. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de Publifin du 06 février 2018. 
 
12. Informations diverses du Collège communal. 

 

HUIS CLOS

13. Mise en disponibilité pour maladie d'une auxiliaire d'administration – Décision. 
 
14. Mise à la pension pour inaptitude physique définitive d'un ouvrier qualifié – ratification. 
 
15. Octroi d'un congé pour mission à un instituteur primaire nommé à titre définitif – Décision. 
 
16. Octroi d'un congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques – Décision. 
 
17. Fin anticipée d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis. 
 
18. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision. 
 
19. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision. 
 
20. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision. 
 
21. Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 21 décembre 2017.

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

L’Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre,

(s) P. VRYENS

(s) S. THEMONT