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Séance du 23/11/2017

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 23/11/2017

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Délibération du Conseil de l'Action Sociale du 24 octobre 2017 – 21ème objet – Soutien à la création d'une ASBL "Régie des quartiers de Flémalle" – Tutelle d’approbation.

2. Modifications budgétaires n° 3 des services ordinaire et extraordinaire pour 2017 du C.P.A.S. – Approbation.

3. Modification budgétaire n° 1 pour 2017 de l'église protestante (EPUB) – Approbation.

4. Modification budgétaire n° 1 pour 2017 de la Fabrique d’église Saint Remacle (Les Cahottes) – Approbation.

5. Modification budgétaire n° 1 pour 2017 de la Fabrique d’église Saint Marcellin – Approbation.

6. Modification budgétaire n° 1 pour 2017 de la Fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

7. Modification budgétaire n°  1 pour 2017 de la Fabrique d’église Saint Lambert de Gleixhe – Approbation.

8. Modification budgétaire n°  2 pour 2017 de la Fabrique d’église Saint Lambert de Gleixhe – Approbation.

9. Modification budgétaire n° 2 pour 2017 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation.

10. Règlement de taxe sur les enseignes et réclames lumineuses (exercices 2014 à 2019) – Modification.

11. Schéma de Développement de l'Arrondissement de Liège – Approbation.

12. Marché public de travaux pour la revitalisation urbaine de la place du Moulin à Chokier – Approbation de l'avenant n° 1.

13. Vente publique d’une partie de l’immeuble sis rue de Mons-lez-Liège n° 248 à 4400 Flémalle cadastré 8ème Division Section C n° 1047N et 1047P (parties) d’une superficie mesurée de 1157 m² – Désignation de l’acquéreur – Décision définitive.

14. Marché public de fournitures – Acquisition d'un véhicule pour le remplacement du Bibliobus – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

15. Décision du Centre Sportif Local de Flémalle portant adjudication du marché de service pour la désignation d'un réviseur d'entreprise, membre du Collège des Commissaires – Approbation.

16. Délibération du 20 octobre 2017 (91ème objet) – Travaux d'aménagement à l'Hôtel Communal, Grand'Route 287 – Marché public de travaux – Approbation d'avenant n° 1 – Travaux supplémentaires – Admission de la dépense urgente (art. L1311-5 CDLD).

17. Délibération du Collège Communal du 27 octobre 2017 – 100ème objet – Bon de commande n° 1584 – Service ordinaire du budget 2017 – Admission de dépense urgente (art. L1311-5 CDLD).

18. Délibération du Collège Communal du 09 novembre 2017 – 117ème objet – Bons de commande n° 1661 et 1162 – Service ordinaire du budget 2017 – Admission de dépenses urgentes (art. L1311-5 CDLD).

19. Travaux de sécurisation et de remise en état au Fort de Flémalle – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

20. Adhésion à l'asbl PoWalCo en application du décret "Impétrants" du 30 avril 2009 – Décision.

21. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de la SPI du 12 décembre 2017.

22. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d’IMIO du 14 décembre 2017.

23. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de la CILE du 14 décembre 2017.

24. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IILE-SRI du 18 décembre 2017.

25. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale stratégique de l'AIDE  du 18 décembre 2017.

26. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d’ECETIA Intercommunal du 19 décembre 2017.

27. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d’ECETIA Collectivités du 19 décembre 2017.

28. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'AISH du 20 décembre 2017.

29. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale stratégique de Néomansio  du 20 décembre 2017.

30. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'INTRADEL du 21 décembre 2017.

31. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire d’INTERSENIORS du 21 décembre 2017.

32. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Publifin du 21 décembre 2017.

33. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de Publifin le 21 décembre 2017.

34. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du CHR Citadelle du 22 décembre 2017.

35. Informations diverses du Collège communal
 

HUIS CLOS

36. Décision de l'office médico légal – Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police – Attribution d'une rente.

37. Décision de l'office médico légal – Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police – Attribution d'une rente.

38. Nomination en stage d'une auxiliaire d'administration – Décision.

39. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

40. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure.

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

L’Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre,

(s) P. VRYENS

(s) S. THEMONT