• Imprimer
  • Envoyer par email

Séance du 22/06/2017

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 22/06/2017

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Comptes annuels pour 2016 du C.P.A.S. – Approbation.

2. Modifications budgétaires n° 2 des services ordinaire et extraordinaire pour 2017 du C.P.A.S. – Approbation.

3. Adhésion du CPAS à l'ASBL Fédération Wallonne des Services de Santé Mentale (FéWaSSM) – Approbation de la délibération du Conseil de l'action sociale du 20.06.2017.

4. Projet de "revitalisation de Flémalle-Haute" – Contrat de bail emphytéotique pour la gare – Approbation.

5. Définition de l'étendue, des conditions d'octroi et des modalités de contrôle de l’utilisation des subventions en numéraire non nominatives au budget 2017 – Demande complémentaire de la compagnie théâtrale "Les ladies gaga" – Décision.

6. Prise à charge des Fonds communaux d’un demi-emploi d’assistant(e) social(e), du 1er septembre 2017 au 30 juin 2018 – Décision.

7. Prise à charge des Fonds communaux d'un emploi d'agrégé de l'Enseignement secondaire inférieur, section éducation physique, du 1er septembre 2017 au 30 juin 2018 – Décision.

8. Prise à charge des Fonds communaux de deux emplois d’agrégé de l’Enseignement secondaire inférieur, section langues modernes, du 1er septembre 2017 au 30 juin 2018 – Décision.

9. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école maternelle communale autonome de Mons, implantation sise place Emile Vinck, 3 – Décision.

10. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école maternelle communale autonome de Mons, implantation sise rue de Mons-lez-Liège, 262 – Décision.

11. Création d’un emploi supplémentaire, à mi-temps, au niveau maternel à l’école communale de Flémalle-Grande I, implantation sise rue des Priesses, 9 – Décision.

12. Modification du Règlement communal sur les inhumations, les cimetières et les transports funèbres – Décision.

13. Honoraires pour la rénovation du bâtiment de la gare de Flémalle-Haute – Marché public de services pour une mission complète d’architecture – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

14. Convention des Maires et adhésion à la structure proposée par la Province de Liège dans le cadre de la campagne POLLEC 2 – Approbation du Plan d’Action en faveur de l'Energie Durable.

15. Marché public de travaux pour la réfection de diverses voiries – Programme 2017 – Approbation des conditions et du mode de passation.

16. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue des Ecoles – Approbation.

17. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue Abbé Boland – Approbation.

18. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Ruelle de Meuse – Approbation.

19. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Avenue Marcel Cools – Approbation.

20. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue de l'Hôtel Communal – Approbation.

21. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue Chery – Approbation.

22. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Place des Martyrs – Approbation.

23. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Nouvelle Voie – Approbation.

24. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Vieille Voie – Approbation.

25. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue Courte – Approbation.

26. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Place Joseph Lange – Approbation.

27. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue de la Ferme – Approbation.

28. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue des Cerisiers – Approbation.

29. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue des Pommiers – Approbation.

30. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue des Aubépines – Approbation.

31. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue Bigaye – Approbation.

32. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Avenue J.J. Merlot – Approbation.

33. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue du Pays Minier – Approbation.

34. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue François Begon – Approbation.

35. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Allée Verte – Approbation.

36. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue du Charbonnage – Approbation.

37. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Grand Pré – Approbation.

38. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue du Bar – Approbation.

39. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Route Napoléon – Approbation.

40. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue des Peupliers – Approbation.

41. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue Wérihay – Approbation.

42. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue Gillard – Approbation.

43. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue Maréchal Foch – Approbation.

44. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Sart d'Avette – Approbation.

45. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue des Masuirs – Approbation.

46. Règlement complémentaire sur la circulation routière – Rue des Erables – Approbation.

47. Contenu du rapport d'incidences environnementales (RIE) sur les projets de modification des plans d'assainissement par sous-bassin hydrographique (PASH) – Avis.

48. Modification de la composition de la Commission Consultative Communale de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M.).

49. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de la SPI du 26 juin 2017.

50. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'AISH du 26 juin 2017.

51. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Ecetia Collectivités du 27 juin 2017.

52. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Ecetia Intercommunale du 27 juin 2017.

53. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de Ecetia Intercommunale du 27 juin 2017.

54. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Publifin du 27 juin 2017.

55. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de Publifin du 27 juin 2017.

56. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du CHR Citadelle du 30 juin 2017.

57. Plan particulier d’urgence et d’intervention du terril du Hénà – Validation.

58. Police locale – Marché public de fournitures pour la virtualisation des serveurs ISLP et postes ISLP – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

59. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

 

60. Décision de l'Office-Médico Légal – Reconnaissance d'un accident du travail au bénéfice d'un inspecteur de Police.

61. Nomination d’un chef de bureau administratif à titre définitif – Décision.

62. Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle accordé au membre du personnel âgé de 50 ans et plus d’une puéricultrice nommée à titre définitif – Décision.

63. Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle accordé au membre du personnel âgé de 50 ans et plus d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

64. Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle accordé au membre du personnel âgé de 50 ans et plus d’une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

65. Demande de congé pour prestations réduites pour des raisons sociales ou familiales d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

66. Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

67. Demande de congé pour prestations réduites pour assurer la charge d’au moins deux enfants de moins de 14 ans d’une institutrice primaire nommée à titre définitif et maîtresse spéciale de morale non confessionnelle nommée à titre définitif – Décision.

68. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une puéricultrice nommée à titre définitif – Avis.

69. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Avis.

70. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis.

71. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis.

72. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle dans le cadre d’un congé parental, à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis.

73. Octroi d'un congé pour exercer une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à un instituteur primaire nommé à titre définitif (détachement décret du 12 juillet 1990) – Décision.

74. Octroi d’un congé pour exercer une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à une maîtresse de psychomotricité nommée à titre définitif (détachement décret du 12 juillet 1990) – Décision.

75. Octroi d’un congé pour exercer une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à une maîtresse de religion catholique nommée à titre définitif (détachement décret du 12 juillet 1990) – Décision.

76. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle à une maîtresse de morale non confessionnelle nommée à titre définitif – Avis.

77. Octroi d'un congé pour prestations réduites pour cause de maladie à un membre du personnel enseignant (prolongation) – Décision.

78. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d’une institutrice maternelle – Avis.

79. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

80. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

81. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

82. Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil du 18 mai 2017.

 
 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

L’Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre,

(s) P. VRYENS

(s) S. THEMONT