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Séance du 18/05/2017

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 18/05/2017

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Présidence du conseil communal – Communication.

2. Comptes annuels de la Zone de police pour 2016 – Présentation par Madame l'Echevine-déléguée aux fonctions de Bourgmestre du rapport établi en application de l'article 34 2° de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.

3. Comptes annuels de la Zone de Police 2016 – Approbation.

4. Zone de police - Vote des modifications budgétaires n° 1 des services ordinaire et extraordinaire au budget de la Zone de police pour 2016.

5. Présentation par le Collège communal du rapport sur la gestion des finances communales pour 2016, établi en application de l'article L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

6. Comptes annuels pour l’exercice 2016 – Approbation.

7. Vote des modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire au budget communal pour 2017.

8. Compte pour 2016 de la Fabrique d'église de la Vierge des Pauvres – Approbation.

9. Compte pour 2016 de la Fabrique d'église Saint Joseph – Approbation.

10. Compte pour 2016 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation.

11. Modification budgétaire n° 1 pour 2017 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation.

12. Marché public de fournitures pour le placement d'un système d'alarme incendie de type "bouton-poussoir" dans divers bâtiments communaux – Phase 2 .

13. Marché public de fournitures pour l’acquisition d’un car pour le service de l’Enseignement – Approbation des conditions et choix du mode de passation – Décision.

14. Modification du Règlement communal sur les inhumations, les cimetières et les transports funèbres – Décision.

15. Fonds régional pour les investissements communaux – Approbation du Plan d'Investissement Communal 2017-2018.

16. Plan d'Investissement Communal 2017-2018 – Marché public de services pour l'étude des travaux d'égouttage et de réfection générale de la rue Elva – Approbation des conditions et choix du mode de passation.

17. Marché public de travaux pour la sécurisation de divers carrefours sur le territoire communal – Approbation des conditions et choix du mode de passation.

18. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'AISH du 22 mai 2017.

19. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de IMIO du 01 juin 2017.

20. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de IMIO du 01 juin 2017.

21. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de la CILE du 15 juin 2017.

22. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'A.I.D.E du 19 juin 2017.

23. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IILE-SRI du 19 juin 2017.

24. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Interseniors du 19 juin 2017.

25. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Néomansio du 21 juin 2017.

26. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Intradel du 22 juin 2017.

27. Question posée par M. J-D. Lejeune, Conseiller communal, en application de l'article L1122-10 § 3 du CDLD : Précisions et rectifications concernant l'interpellation du 27 avril 2017 relative au système d'évacuation des déchets dans le cadre d'organisation d'événements exceptionnels.

28. Informations diverses du Collège communal.
 

 

HUIS CLOS

 

29. Décision de l'office médico légal – Reconnaissance d'un accident de travail au bénéfice d'un inspecteur de police.

30. Autorisation d’ester en justice en vue de recouvrer le montant du dommage subi par l’administration communale suite à l’accident de voiture avec destruction d’un éclairage public survenu avenue du Gros Chêne le 25 février 2015 – Décision.

31. Mise en disponibilité pour maladie d'un ouvrier qualifié – Ratification.

32. Régularisation administrative du dossier d'un Directeur d'école nommé à titre définitif – Mise en disponibilité par défaut d'emploi, à partir du 1er janvier 2017, d'un Directeur d'école nommé à titre définitif - Décision.

33. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à mi-temps – Décision.

34. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à temps plein – Décision.

35. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à temps plein – Décision.

36. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à temps plein – Décision.

37. Octroi d'un congé pour prestations réduites pour cause de maladie à un membre du personnel enseignant – Décision.

38. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

39. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

40. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un instituteur primaire nommé à titre définitif – Décision.

41. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

42. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2017.
 

 
 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

L’Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre,

(s) P. VRYENS

(s) S. THEMONT