• Imprimer
  • Envoyer par email

Séance du 26/01/2017

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 26/01/2017

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Remplacement d'un membre du comité d'attribution de la s.c.r.l "La Maison des Hommes" – Décision.

2. Budget pour 2011 de la Fabrique d'église Saint Jean Baptiste – Avis.

3. Compte pour 2011 de la Fabrique d'église Saint Jean Baptiste – Avis.

4. Modification budgétaire n° 1 pour 2016 de la Fabrique d'église Saint Joseph – Prorogation du délai pour statuer - Ratification.

5. Modification budgétaire n° 1 pour 2016 de la Fabrique d’église Saint Joseph – Approbation.

6. Modification de la délibération du Conseil communal du 24 novembre 2016 (10ème objet) relative à la modification budgétaire n° 2 pour 2016 de la Fabrique d’église Saint Etienne – Décision.

7. Admission d'une dépense urgente pour le remplacement de deux serveurs informatiques – Application de l'article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

8. Schéma provincial de développement territorial et plan provincial de mobilité – Pacte pour la régénération du territoire de la province de Liège – Approbation.

9. Avenant n° 3 au contrat de concession de diverses infrastructures sportives au Centre Sportif Local de Flémalle – Approbation.

10. Adoption d'un règlement communal relatif aux mariages – Décision.

11. Travaux de rénovation des plafonds à l'échevinat JCSL – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

12. Travaux de remplacement de la verrière, rénovation des chéneaux et révision de la toiture du bâtiment sis Chaussée de Chokier n° 94-96 – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

13. Travaux économiseurs d’énergie à l’école des Cahottes – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

14. Administration des bois et forêts de la commune – Vente de coupe de bois de gré à gré – Décision.

15. Question posée par M. J-D. Lejeune, Conseiller communal, en application de l'article L1122-10 § 3 du CDLD : respect des quotas d'embauche de personnes handicapées par le CPAS de Flémalle.

16. Informations diverses du Collège communal.
 

 

HUIS CLOS

 

17. Mise en disponibilité pour maladie d'une auxiliaire d'administration – Décision.

18. Réaffectation d’une maîtresse de seconde langue nommée à titre définitif, en application de l’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française en date du 28 août 1995, à la date du 09 janvier 2017.

19. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle nommée à titre définitif – Décision.

20. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire nommée à titre définitif – Décision.

21. Octroi d’un congé pour exercer une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à un instituteur primaire nommé à titre définitif (détachement décret du 12 juillet 1990)- Décision.

22. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

23. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre 2016 – Décision.

 

 
 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

L’Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre,

(s) P. VRYENS

(s) S. THEMONT